Arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement.

En vigueur depuis le 01/01/2022En vigueur depuis le 01 janvier 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 octobre 2022

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Article 8

Version en vigueur depuis le 01/01/2022Version en vigueur depuis le 01 janvier 2022

Modifié par Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 2

Calcul des effets nuisibles

I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :


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-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :


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II.-CPI

Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :


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III.-HA

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :


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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :


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-pour le bruit dû au trafic aérien :


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IV.-HSD

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :


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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :


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-pour le bruit dû au trafic aérien :


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