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Chapitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DE PREMIER DEGRÉ (Articles 2 à 6)
Chapitre II : FORMATION CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D'APTITUDE AUX EMPLOIS D'OFFICIER SUPÉRIEUR (Article 7)
Chapitre III : FORMATIONS CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME TECHNIQUE D'ÉTUDES APPROFONDIES (Articles 8 à 19)
Annexe
Article 4
Version en vigueur depuis le 26/09/2021Version en vigueur depuis le 26 septembre 2021
Les officiers réservistes ne sont concernés que par la formation menant à l'attribution du DAEOS.