Article 1
Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 17
Modifié par Arrêté du 26 mai 2021 - art. 1
Les dispositions suivantes sont applicables aux piscines visées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique.
Arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines
Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 décembre 2025