Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

JORF n°158 du 8 juillet 1995

En vigueur depuis le 21/04/2021En vigueur depuis le 21 avril 2021

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 avril 2021

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Article 9

Version en vigueur depuis le 21/04/2021Version en vigueur depuis le 21 avril 2021

Modifié par Arrêté du 29 mars 2021 - art. 2 (V)

L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.


Conformément à l’article 4 de l’arrêté du 29 mars 2021 (ESRS2105189A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.