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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles I.1 à I.4)
Titre II : IMPLANTATION ET ACCESSIBILITÉ (Articles II.1 à II.4)
Titre III : DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES, AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENTS (Articles III.1 à III.17)
Titre IV : EXPLOITATION ET ENTRETIEN (Articles IV.1 à IV.6)
Titre V : AUTRES DISPOSITIONS DE PRÉVENTION DES RISQUES (Articles V.1 à V.5)
Titre VI : DÉFENSE CONTRE L'INCENDIE (Articles VI.1 à VI.8)
Titre VII : PRÉVENTION DES POLLUTIONS (Article VII.1)
Titre VIII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles VIII.1 à VIII.2)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article VI.8
Version en vigueur depuis le 27/09/2020Version en vigueur depuis le 27 septembre 2020
Exercice
Dans le trimestre qui suit la mise en service de l'installation, l'exploitant organise un exercice de lutte contre l'incendie. Un tel exercice est réalisé au moins tous les ans.
Les exercices font l'objet de compte-rendus qui sont tenus à la disposition des services d'incendie et de secours et de l'inspection des installations classées.