Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

JORF n°0159 du 28 juin 2020

En vigueur depuis le 29/06/2020En vigueur depuis le 29 juin 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 juin 2020

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Article


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Étain

Zinc

Plomb*

Nickel*

84,0 % - 88,0 %

4,0 % - 6,0 %

4,0 % - 6,0 %

0,2 % - 3,0 %

0,1 % - 0,60 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Phosphore

Soufre

Antimoine

≤ 0,30 %

≤ 0,04 %

≤ 0,04 %

≤ 0,10 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


14. Alliages de cuivre, étain, zinc, phosphore et soufre
14.1. CuSn4Zn2PS


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSn4Zn2PS

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Étain

Zinc

Phosphore

Soufre

90,0 % - 96,0 %

3,0 % - 5,0 %

1,0 % - 3,0 %

0,01 % - 0,1 %

0,2 % - 0,6 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Nickel

Plomb

Antimoine

≤ 0,3 %

≤ 0,3 %

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


15. Alliages de cuivre, zinc, silicium et phosphore (haute teneur en zinc)
15.1. CuZn21Si3P (produits corroyés)


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn21Si3P ou CW724R

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Silicium

Phosphore

75,0 % - 77,0 %

Reliquat

2,7 % - 3,5 %

0,02 % - 0,10 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Manganèse

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,05 %

≤ 0,3 %

≤ 0,05 %

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


15.2. CuZn21Si3P (produits moulés)


Désignation

Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn21Si3P ou CC768S

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Silicium

Phosphore

75,0 % - 77,0 %

Reliquat

2,7 % - 3,5 %

0,02 % - 0,10 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Manganèse

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,05 %

≤ 0,3 %

≤ 0,05 %

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)
Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02% (m/m).


16. Alliages de cuivre, silicium, zinc, manganèse et phosphore
16.1. CuSi4Zn4MnP-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSi4Zn4MnP-C ou CC245E

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Silicium

Zinc

Manganèse

Phosphore

Reliquat

2,5 % - 4,5 %

1,0 % - 7,0 %

0,03 % - 0,09 %

0,05 % - 0,15 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,3 %

≤ 0,10 %

≤ 0,10 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


16.2. CuSi4Zn9MnP-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSi4Zn9MnP-C ou CC246E

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Silicium

Zinc

Manganèse

Phosphore

Reliquat

2,5 % - 4,5 %

7,0 % - 11,0 %

0,03 % - 0,09 %

0,05 % - 0,15 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,3 %

≤ 0,10 %

≤ 0,10 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


16.3. CuSi4Zn4MnP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSi4Zn4MnP

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Silicium

Zinc

Manganèse

Phosphore

Reliquat

2,5 % - 4,5 %

1,0 % - 7,0 %

0,01 % - 0,09 %

0,05 % - 0,15 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,3 %

≤ 0,10 %

≤ 0,10 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


16.4. CuSi4Zn9MnP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSi4Zn9MnP

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Silicium

Zinc

Manganèse

Phosphore

Reliquat

2,5 % - 4,5 %

7,0 % - 11,0 %

0,01 % - 0,09 %

0,05 % - 0,15 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,3 %

≤ 0,10 %

≤ 0,10 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


17. Alliages de cuivre, étain et phosphore
17.1. CuSn8


Désignation

Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSn8 ou CW453K

C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Etain

Phosphore

Reliquat

7,5 % - 8,5 %

0,02 % - 0,4 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Nickel

Zinc

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,2 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


18. Alliages de cuivre, étain, plomb et phosphore
18.1. CuSn10-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSn10-C*

B, C et D


(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).