Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

JORF n°0159 du 28 juin 2020

En vigueur depuis le 29/06/2020En vigueur depuis le 29 juin 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 juin 2020

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Article


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb*

Arsenic

Aluminium

Silicium

64,0 % - 67,0 %

Reliquat

0,4 % - 0,6 %

0,04 % - 0,08 %

0,1 % - 0,4 %

0,1 % - 0,3 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


13. Alliages de cuivre, étain, zinc, plomb et nickel
13.1. CuSn5Zn5Pb2-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuSn5Zn5Pb2-C ou CC499K*

B, C et D


(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).