Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

JORF n°0159 du 28 juin 2020

En vigueur depuis le 29/06/2020En vigueur depuis le 29 juin 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 juin 2020

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Article


[% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb*

Aluminium

58,0 % - 63,0 %

Reliquat

0,2 % - 1,4 %

0,3 % - 0,9 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Silicium

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,05 %

≤ 0,2 %

≤ 0,05 %

≤ 0,5 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


10. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic et aluminium
10.1. CuZn36Pb-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn36Pb-C ou CC770S

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb

Arsenic

Aluminium

62,0 % - 64,0 %

Reliquat

0,2 % - 1,6 %

0,04 % - 0,14 %

0,5 % - 0,7 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


10.2. CuZn33Pb1.5AlAs


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn33Pb1.5AlAs ou CW626N

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb

Arsenic

Aluminium

64,0 % - 66,0 %

Reliquat

1,2 % - 1,7 %

0,02 % - 0,15 %

0,8 % - 1,0 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


10.3. CuZn35Pb1.5AlAs


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn35Pb1.5AlAs ou CW625N

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb

Arsenic

Aluminium

62,0 % - 64,0 %

Reliquat

1,2 % - 1,6 %

0,02 % - 0,15 %

0,5 % - 0,7 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


11. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, antimoine et aluminium
11.1. CuZn36Pb1.5AsSbAl


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn36Pb1.5AsSbAl ou CC772S

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Plomb

Arsenic

Antimoine

Aluminium

62,0 % - 65,0 %

Reliquat

0,2 % - 1,1 %

0,02 % - 0,04 %

0,03 % - 0,06 %

0,45 % - 0,70 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Étain

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


12. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, aluminium et silicium
12.1. CuZn33Pb1AlSiAs


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn33Pb1AlSiAs ou CW725R*

B, C et D


(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).