Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

JORF n°0159 du 28 juin 2020

En vigueur depuis le 29/06/2020En vigueur depuis le 29 juin 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 juin 2020

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Article


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

62,0 % - 64,0 %

Reliquat


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Fer

Nickel*

Plomb

Étain

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


2. Alliages de cuivre, zinc et aluminium
2.1. CuZn42Al


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn42Al

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Aluminium

57,0 % - 59,0 %

Reliquat

0,1% - 0,3%


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


3. Alliages de cuivre, zinc, aluminium et étain
3.1. CuZn35Al1.5Sn


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn35Al1.5Sn

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Aluminium

Etain

64,0 % - 66,0 %

Reliquat

1,4 % - 1,6 %

0,5 % - 0,7 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Plomb

Silicium

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,2 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


4. Alliages de cuivre, zinc, aluminium, silicium et fer
4.1. CuZn35AlSiFe


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn35AlSiFe

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Aluminium

Silicium

Fer

62,5 % - 64,5 %

Reliquat

0,5 % - 0,85 %

0,5 % - 0,8 %

0,04 % - 0,1 %


Impuretés [% (m/m)] :


Nickel

Plomb

Etain

≤ 0,09 %

≤ 0,15 %

≤ 0,1 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


5. Alliages de cuivre, zinc et arsenic
5.1. CuZn38As


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn38As ou CW511L

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Arsenic

61,5 % - 63,5 %

Reliquat

0,02 % - 0,15 %


Impuretés (% (m/m) :


Aluminium

Fer

Manganèse

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %

≤ 0,3 %

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


5.2. CuZn30As


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn30As ou CW707R

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Arsenic

69,0 % - 71,0 %

Reliquat

0,02 % - 0,06 %


Impuretés (% (m/m) :


Fer

Manganèse

Plomb

Étain

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,07 %

≤ 0,05 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


6. Alliages de cuivre, zinc, arsenic et aluminium
6.1. CuZn35Al-C


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn35Al-C

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Arsenic

Aluminium

63,0 % - 64,5 %

Reliquat

0,04 % - 0,14 %

0,2 % - 0,7 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Plomb

Étain

≤ 0,3 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


7. Alliages de cuivre, zinc, arsenic, antimoine et aluminium
7.1. CuZn38AsSb


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn38AsSb ou CC771S

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Zinc

Arsenic

Antimoine

Aluminium

62,0 % - 65,0 %

Reliquat

0,02 % - 0,04 %

0,02 % - 0,05 %

0,45 % - 0,70 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel

Plomb

Étain

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,2 %

≤ 0,3 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


8. Alliages de cuivre, zinc et plomb
8.1. CuZn40Pb2 et CuZn39Pb2


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn40Pb2 ou CW617N*
CuZn39Pb2 ou CW612N*

B, C et D


(*) Alliages avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).