Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 08/12/2019En vigueur depuis le 08 décembre 2019

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Article 175-06

Version en vigueur depuis le 15/06/2020Version en vigueur depuis le 15 juin 2020

Modifié par Arrêté du 3 juin 2020 - art. 1

Codage des EPIRB.

Les EPIRB sont codées avec MMSI.

Lorsque plusieurs EPIRB sont embarquées sur un même navire, il doit être possible de différencier chaque balise à l'aide du numéro spécifique de balise (specific beacon number en langue anglaise) complétant le MMSI.