Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

En vigueur depuis le 01/12/2019En vigueur depuis le 01 décembre 2019

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 juillet 2024

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Article 1

Version en vigueur du 01/12/2019 au 01/12/2026Version en vigueur du 01 décembre 2019 au 01 décembre 2026

Abrogé par Arrêté du 14 mai 2025 - art. 10 (V)


Il est créé une mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».