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Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE (Articles 9 à 23)
Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique
Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle (Article 9)
Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel (Articles 16 à 18)
Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle
ABROGÉ
Article 21
Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique (Article 23)
ABROGÉ
Article 22- Article 23
Titre II : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ACCRÉDITATION (Articles 24 à 33)
Titre III : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES (Articles 34 à 38)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 17
Version en vigueur depuis le 01/07/2020Version en vigueur depuis le 01 juillet 2020
L'employeur met en œuvre la dosimétrie opérationnelle prévue à l'article R. 4451-33 conformément aux dispositions prévues à l'annexe III.