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Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE (Articles 9 à 23)
Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique
Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle (Article 9)
Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel (Articles 16 à 18)
Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle
ABROGÉ
Article 21
Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique (Article 23)
ABROGÉ
Article 22- Article 23
Titre II : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ACCRÉDITATION (Articles 24 à 33)
Titre III : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES (Articles 34 à 38)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 38
Version en vigueur depuis le 01/07/2020Version en vigueur depuis le 01 juillet 2020
Le directeur général du travail et le directeur des affaires financières, sociales et logistiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.