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Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE (Articles 9 à 23)
Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique
Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle (Article 9)
Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel (Articles 16 à 18)
Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle
ABROGÉ
Article 21
Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique (Article 23)
ABROGÉ
Article 22- Article 23
Titre II : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ACCRÉDITATION (Articles 24 à 33)
Titre III : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES (Articles 34 à 38)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 36
Version en vigueur depuis le 01/07/2020Version en vigueur depuis le 01 juillet 2020
Jusqu'au 1er juillet 2023, en application de l'article 13, à la demande du travailleur, l'organisme accrédité lui communique et, le cas échéant au médecin qu'il a désigné, les résultats individuels de la dosimétrie cristallin le concernant.
La demande concerne, au plus, les résultats sur 5 dernières années, à compter de celle-ci.