Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 26/07/2009En vigueur depuis le 26 juillet 2009

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Article 240-2.02

Version en vigueur depuis le 13/05/2019Version en vigueur depuis le 13 mai 2019

Modifié par Arrêté du 6 mai 2019 - art. 1

Dispositions générales

Les informations et les documents nautiques peuvent être rassemblés dans un ou plusieurs ouvrages ou support électronique consultables à tout moment.

Au-delà des caractéristiques techniques requises de la lampe torche qui peut - ou doit, selon les cas - être embarquée, il est recommandé que celle-ci soit flottante.