Article 7 bis
Abrogé par Arrêté du 20 août 2024 - art. 9
Création Arrêté du 22 août 2018 - art. 5
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”, mention “savate boxe française”, figure en annexe III au présent arrêté.