Annexe V
RÉPARTITION DES ACTES À ENTENTE DIRECTE ENTRE LES ACTES SANS RESTE À CHARGE, LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE SERAIT LIMITEE ET LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE RESTE LIBRE
Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée et sans reste à charge
| Code CCAM | Libellé CCAM |
|---|---|
| HBLD680 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur incisives, canines et 1res prémolaires |
| HBLD634 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines et 1res prémolaires |
| HBLD350 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires |
| HBLD038 | Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique |
| HBLD090 (*) | Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) ; - piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) ; - piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d'une incisive (HBLD785) |
| HBLD490 | Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané |
| HBLD785 (**) | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive |
| HBLD033 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique |
| HBKD140 | Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD212 | Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD213 | Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD244 | Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD300 | Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD396 | Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD431 | Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBKD462 | Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible |
| HBLD031 | Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine |
| HBLD032 | Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine |
| HBLD035 | Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine |
| HBLD083 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents |
| HBLD101 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents |
| HBLD123 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents |
| HBLD138 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents |
| HBLD148 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents |
| HBLD215 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents |
| HBLD224 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents |
| HBLD231 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents |
| HBLD232 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents |
| HBLD262 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents |
| HBLD270 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents |
| HBLD349 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents |
| HBLD364 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents |
| HBLD370 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents |
| HBLD371 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents |
| HBLD476 | Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents |
| HBMD017 | Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD020 | Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée |
| HBMD114 | Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD134 | Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD174 | Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD198 | Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD226 | Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD228 | Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD245 | Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD286 | Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD322 | Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD329 | Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD387 | Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD373 | Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| HBMD404 | Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible |
| YYYY176 | Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine |
| YYYY246 | Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine |
| YYYY275 | Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine |
| YYYY389 | Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine |
| YYYY426 | Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine |
| YYYY478 | Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine |
(*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.
Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée
| Code CCAM | Libellé CCAM |
|---|---|
| HBLD158 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires |
| HBLD491 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur 2e prémolaires |
| HBLD073 (*) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur molaires |
| HBLD745 (*) | Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ; - piliers de bridge de base (HBLD040, HBLD043, HBDM351) |
| HBLD724 (**) | Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ; Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané |
| HBDM351 (**) | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive |
| HBLD040 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique |
| HBLD043 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux |
| HBLD227 (**) | Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay] |
| HBLD046 | Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique |
| HBLD047 | Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique |
| HBLD048 | Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique |
| HBLD075 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents |
| HBLD079 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents |
| HBLD112 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents |
| HBLD131 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents |
| HBLD203 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents |
| HBLD308 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents |
| HBLD332 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents |
| HBLD435 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents |
| HBLD452 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents |
| HBLD470 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents |
| HBLD474 | Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents |
| HBMD002 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément |
| HBMD008 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments |
| HBMD110 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments |
| HBMD188 | Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD200 | Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD249 | Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD281 | Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD283 | Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD289 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments |
| HBMD292 | Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD298 | Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD312 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments |
| HBMD339 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments |
| HBMD349 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments |
| HBMD386 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments |
| HBMD400 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments |
| HBMD410 | Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD425 | Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD429 | Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD432 | Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD438 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments |
| HBMD439 | Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD444 | Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD449 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments |
| HBMD459 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments |
| HBMD469 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments |
| HBMD481 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments |
| HBMD485 | Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique |
| HBMD488 | Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments |
| LBLD017 | Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire |
| YYYY079 | Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY142 | Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY158 | Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY159 | Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY184 | Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY236 | Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY258 | Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY259 | Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY284 | Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY329 | Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY353 | Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY440 | Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY447 | Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
| YYYY476 | Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique |
(*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.
Liste des actes pour lesquels l'entente directe reste libre
| Code CCAM | Libellé CCAM |
|---|---|
| HBKD005 | Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire |
| HBLD403 (**) | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique |
| HBLD734 | Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur molaires |
| HBLD245 (**) | Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] Facturation pour : - couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ; - couronnes céramo-céramiques (HBLD403) ; - piliers de bridge de base tout céramique (HBDM046) ; - adjonction de piliers d'ancrage à un bridge de base (HBMD081, HBMD087) |
| HBLD486 (**) | Pose d'une couronne dentaire transitoire Facturation pour : - couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ; - couronnes céramo-céramiques (HBLD403) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané |
| HBDM046 (**) | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramiques |
| HBMD072 | Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e |
| HBMD081 | Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] |
| HBMD082 | Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e |
| HBMD087 | Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] |
| HBMD342 | Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge] |
| HBMD433 | Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] |
| HBMD479 | Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] |
| HBMD490 | Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge] |
| HBLD425 (**) | Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté céramique [inlay-onlay] |
| HBLD030 | Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée |
| HBLD118 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine |
| HBLD132 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents |
| HBLD171 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique |
| HBLD199 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine |
| HBLD217 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique |
| HBLD236 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents |
| HBLD240 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents |
| HBLD492 | Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents |
| HBLD056 | Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade |
| HBLD084 | Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades |
| HBLD418 | Pose d'une couronne dentaire implantoportée |
| HBGD011 | Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé |
| HBGD027 | Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire |
| HBMD019 | Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire |
| HBMP001 | Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical |
| LBLD004 | Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD010 | Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD013 | Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD015 | Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte |
| LBLD019 | Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal |
| LBLD020 | Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD025 | Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD026 | Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD034 | Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux |
| LBLD038 | Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD057 | Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus |
| LBLD073 | Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD075 | Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant |
| LBLD086 | Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD117 | Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant |
| LBLD143 | Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD193 | Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD214 | Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD235 | Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD270 | Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD294 | Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
| LBLD311 | Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |
| LBLD447 | Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux |