Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

JORF n°0162 du 17 juillet 2018

En vigueur depuis le 18/07/2018En vigueur depuis le 18 juillet 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2023

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Article 6

Version en vigueur depuis le 18/07/2018Version en vigueur depuis le 18 juillet 2018


Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 2, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.