Article 36

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

En vigueur depuis le 28/01/2018En vigueur depuis le 28 janvier 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juillet 2021

TITRE Ier : L'ADMISSION (Articles 2 à 11)
- Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle (Articles 2 à 6)
  - Section 1 : L'admission en premier cycle (Articles 2 à 4)
  - Section 2 : L'admission en deuxième cycle (Articles 5 à 6)
    - Article 5
    - Article 6
- Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles (Articles 7 à 11)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS (Articles 12 à 20)
- Chapitre Ier : Organisation des enseignements (Articles 12 à 14)
- Chapitre II : Attribution des crédits (Articles 15 à 20)
TITRE III : LES DIPLÔMES (Articles 21 à 36)
- Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale (Articles 21 à 29)
- Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience (Articles 30 à 36)
  - Article 30
  - Article 31
  - Article 32
  - ABROGÉ
    Article 33
  - Article 34
  - Article 35
  - Article 36
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES (Articles 37 à 38)
- Article 37
- Article 38
Annexe (Articles PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS à REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR)
- Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
- Article REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR

Version en vigueur depuis le 28/01/2018Version en vigueur depuis le 28 janvier 2018

Le jury peut délivrer une ou plusieurs parties identifiées du diplôme conformément aux dispositions de l'article R. 335-9 du code de l'éducation.

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