Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : Définitions (Articles 1er à 8)
Titre II : Caractéristiques thermiques de référence (Articles 9 à 30)
Chapitre Ier : Isolation thermique (Articles 9 à 11)
Chapitre II : Appports de chaleur solaire en saison de chauffage et confort d'été (Articles 12 à 14)
Chapitre III : Perméabilité à l'air (Article 15)
Chapitre IV : Ventilation (Articles 16 à 20)
Chapitre V : Chauffage (Articles 21 à 23)
Chapitre VI : Eau chaude sanitaire (Article 24)
Chapitre VII : Eclairage des locaux (Articles 25 à 28)
Chapitre VIII : Transformation en énergie primaire pour le calcul de Créf (Article 29)
Chapitre IX : Autres caractéristiques (Article 30)
Titre III : Caractéristiques thermiques minimales (Articles 31 à 70)
Chapitre Ier : Isolation thermique (Articles 31 à 34)
Chapitre II : Apports de chaleur solaire et confort d'été (Articles 35 à 38)
Chapitre III : Ventilation (Articles 39 à 45)
Chapitre IV : Chauffage (Articles 46 à 53)
Chapitre V : Eau chaude sanitaire (Articles 54 à 57)
Chapitre VI : Eau chaude sanitaire (Articles 58 à 64)
Chapitre VII : Climatisation (Articles 65 à 70)
Titre IV : Approbation de solutions techniques (Articles 71 à 73)
Titre V : Cas particuliers (Articles 74 à 75)
Titre VI : Dispositions diverses (Articles 76 à 79)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe VII)
Article 81
Version en vigueur depuis le 01/12/2000Version en vigueur depuis le 01 décembre 2000
Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction et le directeur général de l'énergie et des matières premières sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.