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Titre Ier : Définitions (Articles 1er à 8)
Titre II : Caractéristiques thermiques de référence (Articles 9 à 30)
Chapitre Ier : Isolation thermique (Articles 9 à 11)
Chapitre II : Appports de chaleur solaire en saison de chauffage et confort d'été (Articles 12 à 14)
Chapitre III : Perméabilité à l'air (Article 15)
Chapitre IV : Ventilation (Articles 16 à 20)
Chapitre V : Chauffage (Articles 21 à 23)
Chapitre VI : Eau chaude sanitaire (Article 24)
Chapitre VII : Eclairage des locaux (Articles 25 à 28)
Chapitre VIII : Transformation en énergie primaire pour le calcul de Créf (Article 29)
Chapitre IX : Autres caractéristiques (Article 30)
Titre III : Caractéristiques thermiques minimales (Articles 31 à 70)
Chapitre Ier : Isolation thermique (Articles 31 à 34)
Chapitre II : Apports de chaleur solaire et confort d'été (Articles 35 à 38)
Chapitre III : Ventilation (Articles 39 à 45)
Chapitre IV : Chauffage (Articles 46 à 53)
Chapitre V : Eau chaude sanitaire (Articles 54 à 57)
Chapitre VI : Eau chaude sanitaire (Articles 58 à 64)
Chapitre VII : Climatisation (Articles 65 à 70)
Titre IV : Approbation de solutions techniques (Articles 71 à 73)
Titre V : Cas particuliers (Articles 74 à 75)
Titre VI : Dispositions diverses (Articles 76 à 79)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe VII)
Article 29
Version en vigueur depuis le 01/12/2000Version en vigueur depuis le 01 décembre 2000
Les coefficients de transformation des consommations de chauffage (Cepch), d'eau chaude sanitaire (Cepecs) sont pris par convention égaux à :
2,58 pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire à l'effet Joule ;
1 pour les autres systèmes ;
2,58 pour les auxiliaires de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire.
Le coefficient de transformation des consommations d'éclairage en énergie primaire (Ceecl) est, par convention, pris égal à 2,58.
Le coefficient de transformation des consommations de ventilateurs en énergie primaire (Cepvent) est, par convention, pris égal à 2,58.