Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE - STRUCTURATION (Articles 1 à 6)
Chapitre II : INSCRIPTION ET DROIT AU REMORDS (Articles 7 à 8)
Chapitre III : LE SUIVI PÉDAGOGIQUE DE L'ÉTUDIANT (Articles 9 à 10)
Chapitre IV : LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L'ÉTUDIANT (Articles 11 à 12)
Chapitre V : LA FORMATION EN STAGE (Articles 13 à 29)
Chapitre VI : ÉVALUATION ET VALIDATION (Articles 30 à 36)
Chapitre VII : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES (Articles 37 à 38)
Chapitre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À LA MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 31 MARS 2011 SUSVISÉ (Article 39)
Chapitre IX : (Article 40)
Chapitre X : DISPOSITIONS FINALES (Articles 41 à 43)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
Article 13
Version en vigueur depuis le 27/10/2017Version en vigueur depuis le 27 octobre 2017
La formation du diplômes d'études spécialisées de chirurgie orale est organisée dans des circonscriptions géographiques dénommées « interrégions » fixées à l'annexe I du présent arrêté. Chaque interrégion comporte un ou plusieurs CHU.