Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE - STRUCTURATION (Articles 1 à 6)
Chapitre II : INSCRIPTION ET DROIT AU REMORDS (Articles 7 à 8)
Chapitre III : LE SUIVI PÉDAGOGIQUE DE L'ÉTUDIANT (Articles 9 à 10)
Chapitre IV : LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L'ÉTUDIANT (Articles 11 à 12)
Chapitre V : LA FORMATION EN STAGE (Articles 13 à 29)
Chapitre VI : ÉVALUATION ET VALIDATION (Articles 30 à 36)
Chapitre VII : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES (Articles 37 à 38)
Chapitre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À LA MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 31 MARS 2011 SUSVISÉ (Article 39)
Chapitre IX : (Article 40)
Chapitre X : DISPOSITIONS FINALES (Articles 41 à 43)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
Article 42
Version en vigueur depuis le 27/10/2017Version en vigueur depuis le 27 octobre 2017
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants en médecine et en odontologie inscrits pour la première fois dans la spécialité de chirurgie orale à compter de l'année universitaire 2017-2018.