Arrêté du 19 avril 2017 relatif à la nature et aux modalités de l'examen bucco-dentaire de prévention pour les jeunes dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaires

JORF n°0097 du 25 avril 2017

En vigueur depuis le 01/01/2018En vigueur depuis le 01 janvier 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2018

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TARIFS DE L'EXAMEN DE PRÉVENTION BUCCO-DENTAIRE, MODALITÉS DE FACTURATION ET LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS NE POUVANT PAS DONNER LIEU À CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA PART DES ASSURÉS

La rémunération de l'examen de prévention bucco-dentaire est fixée à 30 €.

Il est complété si nécessaire par des radiographies intrabuccales, quelle que soit la technique utilisée.

Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante :

- examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ;

- examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros.

Les tarifs pratiqués dans le cadre d'un examen de prévention bucco-dentaire ne peuvent pas faire l'objet de dépassements d'honoraires.

La liste des soins consécutifs ne pouvant pas donner lieu à contribution financière de la part des assurés, parmi les actes inscrits sur la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, sont fixés ci-dessous.

Dans le cas où il n'y a qu'un acte à réaliser, celui-ci peut être exécuté au cours de la même séance que l'examen de prévention. Il ne peut y avoir de facturation d'une consultation et d'un examen de prévention au cours d'une même séance.

Chapitre et codesLibellés
07.01.04.01Radiographie de la bouche
HBQK389Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës
HBQK191Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK331Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK443Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK428Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK480Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK430Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK142Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK046Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK065Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK424Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK476Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK093Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK041Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK002Radiographie panoramique dentomaxillaire
HBQK001Radiographie pelvibuccale [occlusale]
07.02.02.03Réimplantation de dent et autogreffe de germe
HBED022Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
07.02.02.04Prophylaxie bucco-dentaire
HBBD005Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
HBBD006Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
HBBD007Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
HBBD004Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
HBBD039Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
HBBD404Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
HBBD098Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
HBBD427Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
HBJD001Détartrage et polissage des dents
07.02.02.05Restauration des tissus durs de la dent
HBMD043Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD046Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD055Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD058Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD050Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD054Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD044Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD047Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD053Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD049Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD038Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD042Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
07.02.02.06Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
HBFD006Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire
HBFD017Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD019Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire
HBFD033Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD021Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire
HBFD035Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD008Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente
HBFD015Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD474Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire
HBFD458Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature
HBFD395Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature
HBFD326Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD150Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature
HBFD001Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD297Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire
HBFD003Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD024Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente
07.02.02.08Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
HBBD003Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification
HBBD234Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD001Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD002Obturation radiculaire d'une molaire après apexification
07.02.02.10Avulsion de dents temporaires
HBGD035Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade
HBGD037Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
HBGD309Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
HBGD284Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
HBGD065Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
HBGD462Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
HBGD464Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
HBGD263Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
HBGD280Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
HBGD093Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
HBGD362Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
HBGD054Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
HBGD111Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
HBGD174Avulsion de14 dents temporaires sur arcade
HBGD057Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
HBGD133Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
HBGD123Avulsion de17 dents temporaires sur arcade
HBGD468Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
HBGD282Avulsion de19 dents temporaires sur arcade
HBGD201Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
HBGD042Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
HBGD026Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
07.02.02.11Avulsion de dents permanentes
HBGD036Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD043Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD319Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD489Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD497Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD106Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD076Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD422Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD420Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD064Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD356Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD146Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD382Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD247Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD197Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD333Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD261Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD499Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD461Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD278Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD258Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD311Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD235Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD374Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD475Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD285Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD338Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD193Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD345Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD414Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD245Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD283Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD022Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
HBGD034Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD287Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD078Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD060Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD312Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD142Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD231Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD349Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD067Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD418Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD441Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD105Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD191Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD262Avulsion de 29 dents à 32 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD031Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
HBGD032Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD415Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD169Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
07.02.02.12Autres avulsions de dents ou racines
HBGD039Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD002Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD453Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD218Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD480Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD206Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD396Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD113Avulsion de 8 dents à 10 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD438Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD122Avulsion de 14 dents à 16 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD028Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD126Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD062Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD430Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD372Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD148Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD014Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD015Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD145Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD416Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD459Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD386Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD279Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD199Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD385Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD359Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD047Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD492Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD316Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD117Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD181Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD210Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD018Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe
HBGD004Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe
HBGD025Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD021Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD038Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD044Avulsion d'une dent à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD322Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD160Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD403Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD300Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne sous muqueuse en position palatine ou linguale
HBGD358Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes sous-muqueuses en position palatine et/ou linguale
HBGD003Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe
HBGD402Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD281Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD171Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD016Avulsion d'une racine incluse
HBGD466Avulsion de 2 racines incluses
HBGD299Avulsion de 3 racines incluses
HBGD102Avulsion de 4 racines incluses
HBGD159Avulsion de 5 racines incluses
HBGD465Avulsion de 6 racines incluses
HBGD017Avulsion d'une dent ectopique
HBGD190Avulsion de 2 dents ectopiques
HBGD397Avulsion de 3 dents ectopiques
HBGD080Avulsion de 4 dents ectopiques
07.02.05.01Curetage périapical dentaire
HBGB005Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée
HBGB003Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine
HBGB002Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire
HBGB004Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire
07.02.05.02Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
HBFA007Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
18.02.07.01Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif
HBQK040Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK303Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK061Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique