Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

JORF n°0231 du 3 octobre 2008

En vigueur depuis le 19/03/2017En vigueur depuis le 19 mars 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 mars 2017

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A N N E X E

La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A03AAAnticholinergiques de synthèse :
esters avec groupement amine tertiaire
A03AA08DihexyvérineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A03ADPapavérine et dérivés
A03AD01PapavérineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A03BAAlcaloïdes de la belladone :
amines tertiaires
A03BA01AtropineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A03BBAlcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
ammoniums quaternaires
A03BB01ButylscopolamineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A03CAAnticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques
A03AC02Clidinium en association avec des psycholeptiquesNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A03CCAutres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques
A03CCHalopéridol en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A04AAAntagonistes de la sérotonine (5HT3)
A04AA01OndansétronNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
A04AA02GranisétronNiveau 1Sans objet
A04AA03TropisétronNiveau 1Sans objet
A04AA04DolasétronNiveau 1Sans objet
A04ADAutres antiémétiques
A04AD01ScopolamineNiveau 2Sans objet
A04AD05MétopimazineNiveau 2Sans objet
A04ADDiménhydrinateNiveau 2Sans objet
A04ADDiphénhydramineNiveau 2Sans objet
A04ADMétoclopramideNiveau 2Sans objet
A04ADProméthazine en associationNiveau 2Sans objet

A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A06ACLaxatifs de lest
A06AC53Sterculia en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A07DARalentisseurs de la motricité intestinale
A07DA02OpiumNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA03LopéramideNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA05Lopéramide oxydeNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA52Morphine en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA53Lopéramide en associationNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DAAtropine en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A08AAMédicaments contre l'obésité à action centrale
A08AA10SibutramineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A10ABInsulines et analogues d'action rapide
A10AB01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
A10AB04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
A10AB05Insuline asparteNiveau 2Sans objet
A10AB06Insuline glulisineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A10ACInsulines et analogues d'action intermédiaire
A10AC01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
A10AC04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
A10ADInsulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide
A10AD01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
A10AD04Insuline lisproNiveau 2Sans objet
A10AD05Insuline asparteNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AEInsulines et analogues d'action lente
A10AE01Insuline humaineNiveau 2Sans objet
A10AE04Insuline glargineNiveau 2Sans objet
A10AE05Insuline détémirNiveau 2Sans objet

A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A10BBSulfamides, dérivés de l'urée
A10BB01GlibenclamideNiveau 2Sans objet
A10BB04GlibornurideNiveau 2Sans objet
A10BB06CarbutamideNiveau 2Sans objet
A10BB07GlipizideNiveau 2Sans objet
A10BB09GliclazideNiveau 2Sans objet
A10BB12GlimépirideNiveau 2Sans objet
A10BDAssociations d'antidiabétiques oraux
A10BD02Metformine et sulfamidesNiveau 2Sans objet
A10BXAutres antidiabétiques oraux
A10BX02RépaglinideNiveau 2Sans objet
A10BX03NatéglinideNiveau 2Sans objet

A13 ― TONIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
A13ToniquesPas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		1 an à compter
de la publication de l'annexe

B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
B02AAAnalogues d'acides aminés
B02AA02Acide tranexamiqueNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C01BAAntiarythmiques, classe IA
C01BA03DisopyramideNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BAHydroxyquinidineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BBAntiarythmiques, classe IB
C01BB01LidocaïneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB02MexilétineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB04AprindineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BCAntiarythmiques, classe IC
C01BC03PropafénoneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC04FlécaïnideNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BGAutres antiarythmiques de classe I
C01BG07CibenzolineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C01CAAdrénergiques et dopaminergiques
C01CA17MidodrineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C01DADérivés nitrés
C01DA02TrinitrineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA05Pentaérithrityl tétranitrateNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA08Isosorbide dinitrateNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA14Isosorbide mononitrateNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C01EBAutres médicaments utilisés en cardiologie
C01EB17IvabradineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C02ABMéthyldopa
C02AB02MéthyldopaNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
C02ACAgonistes des récepteurs à l'imidazoline
C02AC01ClonidineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC02GuanfacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC05MoxonidineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC06RilménidineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C02CAAlphabloquants
C02CA01PrazosineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C02CA06UrapidilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C02KXAutres antihypertenseurs (HTAP)
C02KX01BosentanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C04AXAutres vasodilatateurs périphériques
C04AXPiribédilNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

C05 ― VASCULOPROTECTEURS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C05VasculoprotecteursPas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		1 an à compter
de la publication de l'annexe

C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C07FBBêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs
C07FB02Métoprolol et félodipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C08CADérivés de la dihydropyridine
C08CA01AmlodipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA02FélodipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA03IsradipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA08NitrendipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA11ManidipineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C09AAInhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
C09AA01CaptoprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA02EnalaprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA03LisinoprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA04PérindoprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA05RamiprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA06QuinaprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA07BénazéprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA08CilazaprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA09FosinoprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA10TrandolaprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA13MoexiprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA15ZofénoprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA16ImidaprilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C09BAInhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
C09BA01Captopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA02Enalapril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA03Lisinopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA04Perindopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA05Ramipril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA06Quinapril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA07Bénazépril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA09Fosinopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA15Zofénopril et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BBInhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques
C09BB10Trandolapril et inhibiteurs calciquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C09CAAntagonistes de l'angiotensine II, non associés
C09CA02EprosartanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA03ValsartanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA04IrbésartanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA06CandésartanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA07TelmisartanNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA08Olmésartan medoxomilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C09DAAntagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
C09DA02Eprosartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA03Valsartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA04Irbésartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA06Candésartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA07Telmisartan et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA08Olmésartan medoxomil et diurétiquesNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
C10AXAutres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
C10AX04BenfluorexNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
D05BBRétinoïdes pour le traitement du psoriasis
D05BB02AcitrétineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
D10BARétinoïdes pour le traitement de l'acné
D10BA01IsotrétinoïneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G01AAAntibiotiques
G01AA51Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)		Niveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G01AFDérivés imidazoles
G01AF01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G02CBInhibiteurs de la prolactine
G02CB01BromocriptineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB02LisurideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB03CabergolineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G03CB04QuinagolideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G03DADérivés pregnène 4
G03DA04ProgestéroneNiveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)		1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03DAMédroxyprogestérone en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G03GBStimulants synthétiques de l'ovulation
G03GB02ClomifèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

G03H ― ANTIANDROGÈNES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G03HAAntiandrogènes non associés
G03HA01CyprotéroneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G04BDAntispasmodiques urinaires
G04BD04OxybutynineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD07ToltérodineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD08SolifénacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD09TrospiumNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BEMédicaments utilisés dans les troubles de l'érection
G04BE01AlprostadilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE03SildénafilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE07ApomorphineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE08TadalafilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE09VardénafilNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
G04CAAlphabloquants
G04CA01AlfuzosineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA02TamsulosineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA03TérazosineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CADoxazosineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
H05AAHormones parathyroïdiennes et analogues
H05AA02TériparatideNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
H05BACalcitonines
H05BA01Calcitonine de saumonNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01AATétracyclines
J01AA08MinocyclineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01DCCéphalosporines de deuxième génération
J01DC08LoracarbefNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DDCéphalosporines de troisième génération
J01DD02CeftazidimeNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD13CefpodoximeNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DHCarbapénèmes
J01DH02MéropénèmeNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH03ErtapénemNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01FAMacrolides
J01FA06RoxithromycineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FA15TélithromycineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FGStreptogramines (Synergistines)
J01FG02Quinupristine/dalfopristineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01GBAutres aminosides
J01GB01TobramycineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB03GentamicineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB06AmikacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB07NétilmicineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01MAFluoroquinolones
J01MA01OfloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA02CiprofloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA03PéfloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA04EnoxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA06NorfloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA07LoméfloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA12LévofloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA14MoxifloxacineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MBAutres quinolones
J01MB02Acide nalidixiqueNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB04Acide pipémidiqueNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB07FluméquineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01RAAssociations d'antibactériens
J01RA04Spiramycine en association avec d'autres antibactériensNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J01XAGlycopeptides antibactériens
J01XA02TeicoplanineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XDDérivés imidazoles
J01XD01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XXAutres antibactériens
J01XX08LinézolideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J02ACDérivés triazolés
J02AC03VoriconazoleNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J02AC04PosaconazoleNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J04AKAutres antituberculeux
J04AK02EthambutolNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AMAssociations d'antituberculeux
J04AM03Ethambutol et isoniazideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM06Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J04B ― ANTILÉPREUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J04BAAntilépreux
J04BA01ClofazimineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J05ABNucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus
J05AB04RibavirineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB06GanciclovirNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB14ValganciclovirNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AEInhibiteurs de protéase
J05AE03RitonavirNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AFInhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides
J05AF30Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverseNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AGInhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
J05AG03EfavirenzNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J07AHVaccins antiméningococciques
J07AHAntiméningococcique CNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

J07B ― VACCINS VIRAUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
J07BAVaccins contre les encéphalites
J07BA01Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivéNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L01AAMoutardes à l'azote
L01AA06IfosfamideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AXAutres agents alkylants
L01AX03TémozolomideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX04DacarbazineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L01B ― ANTIMÉTABOLITES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L01BAAnalogues de l'acide folique
L01BA03RaltitrexedNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BA04PémétrexedNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BBAnalogues de la purine
L01BB04CladribineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB05FludarabineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BCAnalogues de la pyrimidine
L01BC01CytarabineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC05GemcitabineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC06CapécitabineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC53Tégafur en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L01CAVinca-alcaloïdes et analogues
L01CA01VinblastineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA02VincristineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA03VindésineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CBDérivés de la podophyllotoxine
L01CB01EtoposideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CDTaxanes
L01CD01PaclitaxelNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L01DAActinomycines
L01DA01DactinomycineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DBAnthracyclines et apparentés
L01DB01DoxorubicineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB02DaunorubicineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L01XADérivés du platine
L01XA01CisplatineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XCAnticorps monoclonaux
L01XC04AlemtuzumabNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XXAutres antinéoplasiques
L01XX08PentostatineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX14TrétinoïneNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX19IrinotécanNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX23MitotaneNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX25BexarotèneNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX28ImatinibNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX32BortezomidNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L02AEAnalogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine
L02AE01BusérélineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE02LeuprorélineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE04TriptorélineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L02BAAntiestrogènes
L02BA01TamoxifèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BBAntiandrogènes
L02BB02NilutamideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BGInhibiteurs enzymatiques
L02BG03AnastrozoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG04LétrozoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG06ExemestaneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L03ABInterférons
L03AB03Interféron gammaNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB04Interféron alpha-2aNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB05Interféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB07Interféron bêta-1aNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB08Interféron bêta-1bNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB10Peginterféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB11Peginterféron alfa-2bNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L03ACInterleukines
L03AC01AldesleukineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
L04AAImmunosuppresseurs sélectifs
L04AA05TacrolimusNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
L04AXAutres immunosuppresseurs
L04AX04LénalidomideNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M01AAButylpyrazolidines
M01AA01PhénylbutazoneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01ABDérivés de l'acide acétique et apparentés
M01AB01IndométacineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB02SulindacNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB05DiclofénacNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB08EtodolacNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB16AcéclofénacNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB55Diclofénac en associationNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01ACOxicams
M01AC01PiroxicamNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC02TénoxicamNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC06MéloxicamNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AEDérivés de l'acide propionique
M01AE01IbuprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE02NaproxèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE03KétoprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE09FlurbiprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE11Acide tiaproféniqueNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE14DexibuprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE16AlminoprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE17DexkétoprofèneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AHCoxibs
M01AH01CélécoxibNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AXAutres anti-inflammatoires non stéroïdiens
M01AX01NabumétoneNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX02Acide niflumiqueNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX17NimésulideNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX22MorniflumateNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M01CAQuinoléines
M01CAHydroxychloroquineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M03ABDérivés de la choline
M03AB01SuxaméthoniumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03ACAutres ammoniums quaternaires
M03AC01PancuroniumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC03VécuroniumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC04AtracuriumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC09RocuroniumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC10MivacuriumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC11CisatracuriumNiveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AXAutres myorelaxants à action périphérique
M03AX01Toxine botuliqueNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M03BAEsters de l'acide carbamique
M03BA03MéthocarbamolNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BXAutres médicaments à action centrale
M03BX01BaclofèneNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX06MéphénésineNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX07TétrazépamNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M03CADantrolène et dérivés
M03CA01DantrolèneNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
M05BADiphosphonates
M05BA03Acide pamidroniqueNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

N-SYSTÈME NERVEUX

N01-ANESTHÉSIQUES

N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N01AB
Hydrocarbures halogénés

N01AB01
Halothane
Niveau 3

N01AB04
Enflurane
Niveau 3

N01AB06
Isoflurane
Niveau 3

N01AB07
Desflurane
Niveau 3

N01AB08
Sévoflurane
Niveau 3

N01AF
Barbituriques non associés

N01AF03
Thiopental
Niveau 3

N01AH
Anesthésiques opioïdes

N01AH01
Fentanyl
Niveau 3

N01AH02
Alfentanil
Niveau 3

N01AH03
Sufentanil
Niveau 3

N01AH06
Rémifentanil
Niveau 3

N01AX
Autres anesthésiques généraux

N01AX03
Kétamine
Niveau 3

N01AX07
Etomidate
Niveau 3

N01AX11
Sodium oxybate
Niveau 3

N01AX10
Propofol
Niveau 3

N01AX13
Protoxyde d'azote
Niveau 2

N01AX15
Xénon
Niveau 3

N01AX
Flunitrazépam
Niveau 3


N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N01BA
Esters de l'acide aminobenzoïque

N01BA02
Procaïne
Niveau 2

N01BA04
Chloroprocaïne
Niveau 3

N01BB
Amides

N01BB01
Bupivacaïne
Niveau 3

N01BB02
Lidocaïne
Niveau 2

pour les formes injectables

N01BB03
Mépivacaïne
Niveau 2

N01BB08
Articaïne
Niveau 2

N01BB09
Ropivacaïne
Niveau 3

N01BB10
Lévobupivacaïne
Niveau 3

N01BB51
Bupivacaïne en association
Niveau 2

N01BB52
Lidocaïne en association
Niveau 2

pour les formes injectables

N01BB53
Mépivacaïne en association
Niveau 2

N01BB58
Articaïne en association
Niveau 2


N02-ANALGÉSIQUES

N02A-OPIOÏDES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N02AA
Alcaloïdes naturels de l'opium

N02AA01
Morphine
Niveau 2

N02AA03
Hydromorphone
Niveau 2

N02AA05
Oxycodone
Niveau 2

N02AA08
Dihydrocodéine
Niveau 2

N02AA59
Codéine en association
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

N02AA
Codéine
Niveau 2

N02AB
Dérivés de la phénylpipéridine

N02AB02
Péthidine
Niveau 2

N02AB03
Fentanyl
Niveau 2 pour les formes transdermiques

Niveau 3 pour les formes transmuqueuses

et les dispositifs transdermiques iontophorétiques

N02AC
Dérivés de la diphénylpropylamine

N02AC01
Dextromoramide
Niveau 2

N02AD
Dérivés du benzomorphane

N02AD01
Pentazocine
Niveau 2

N02AE
Dérivés de l'oripavine

N02AE01
Buprénorphine
Niveau 2

N02AF
Dérivés du morphinane

N02AF02
Nalbuphine
Niveau 2

N02AX
Autres opioïdes

N02AX02
Tramadol
Niveau 2

N02AX06
Tapentadol
Niveau 2

N03AX52
Tramadol en association
Niveau 2


N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N02BA
Acide salicylique et dérivés

N02BA51
Acide acétylsalicylique en association à la codéine
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

N02BE
Anilides

N02BE51
Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise

Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise

ou pour les associations avec de l'opium

N02BG
Autres analgésiques et antipyrétiques

N02BG04
Floctafénine
Niveau 1

N02BG06
Néfopam
Niveau 2

N02BG08
Ziconotide
Niveau 2

N02BG
Acide méfénamique
Niveau 1

N02BG
Diclofénac
Niveau 1

N02BG
Fénoprofène
Niveau 1

N02BG
Ibuprofène
Niveau 1

N02BG
Kétoprofène
Niveau 1

N02BG
Naproxène
Niveau 1

N02BG
Parécoxib
Niveau 1


N02C-ANTIMIGRAINEUX


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N02CA
Alcaloïdes de l'ergot

N02CA01
Dihydroergotamine
Niveau 1

pour les solutions pour pulvérisation nasale

N02CA52
Ergotamine en association
Niveau 1

N02CC
Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1

N02CC01
Sumatriptan
Niveau 2

N02CC02
Naratriptan
Niveau 2

N02CC03
Zolmitriptan
Niveau 2

N02CC04
Rizatriptan
Niveau 2

N02CC05
Almotriptan
Niveau 2

N02CC06
Elétriptan
Niveau 2

N02CC07
Frovatriptan
Niveau 2

N02CX
Autres antimigraineux

N02CX01
Pizotifène
Niveau 2

N02CX06
Oxétorone
Niveau 2

N02CX
Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide
Niveau 2


N03-ANTIÉPILEPTIQUES

N03A-ANTIÉPILEPTIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N03AA
Barbituriques et dérivés

N03AA02
Phénobarbital
Niveau 2

N03AA03
Primidone
Niveau 2

N03AA
Phénobarbital en association
Niveau 2

N03AB
Dérivés de l'hydantoïne

N03AB02
Phénytoïne
Niveau 2

N03AB05
Fosphénytoïne
Niveau 2

N03AD
Dérivés du succinimide

N03AD01
Ethosuximide
Niveau 2

N03AE
Dérivés de la benzodiazépine

N03AE01
Clonazépam
Niveau 3

N03AF
Dérivés du carboxamide

N03AF01
Carbamazépine
Niveau 2

N03AF02
Oxcarbazépine
Niveau 2

N03AF03
Rufinamide
Niveau 2

N03AF04
Eslicarbazépine
Niveau 2

N03AG
Dérivés d'acides gras

N03AG01
Acide valproïque
Niveau 2

N03AG02
Valpromide
Niveau 2

N03AG04
Vigabatrin
Niveau 2

N03AG05
Progabide
Niveau 2

N03AG06
Tiagabine
Niveau 2

N03AX
Autres antiépileptiques

N03AX09
Lamotrigine
Niveau 2

N03AX10
Felbamate
Niveau 2

N03AX11
Topiramate
Niveau 2

N03AX12
Gabapentine
Niveau 2

N03AX14
Lévétiracétam
Niveau 2

N03AX15
Zonisamide
Niveau 2

N03AX16
Prégabaline
Niveau 2

N03AX17
Stiripentol
Niveau 3

N03AX18
Lacosamide
Niveau 2

N03AX21
Rétigabine
Niveau 2

N03AX22
Pérampanel
Niveau 2


N04-ANTIPARKINSONIENS

N04A-ANTICHOLINERGIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N04AA
Amines tertiaires

N04AA01
Trihexyphénidyle
Niveau 2

N04AA02
Bipéridène
Niveau 2

N04AA12
Tropatépine
Niveau 2


N04B-DOPAMINERGIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N04BA
Dopa et dérivés

N04BA02
Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase
Niveau 2

N04BA03
Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase

et de la catéchol-O-méthyltransférase
Niveau 2

N04BB
Dérivés de l'adamantane

N04BB01
Amantadine
Niveau 1

N04BC
Agonistes dopaminergiques

N04BC01
Bromocriptine
Niveau 2

N04BC02
Pergolide
Niveau 2

N04BC04
Ropinirole
Niveau 2

N04BC05
Pramipexole
Niveau 2

N04BC06
Cabergoline
Niveau 2

N04BC07
Apomorphine
Niveau 2

N04BC08
Piribédil
Niveau 2

N04BC09
Rotigotine
Niveau 2

N04BC
Lisuride
Niveau 2

N04BD
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B

N04BD01
Sélégiline
Niveau 1

N04BD02
Rasagiline
Niveau 1

N04BX
Autres dopaminergiques

N04BX01
Tolcapone
Niveau 2

N04BX02
Entacapone
Niveau 2


N05-PSYCHOLEPTIQUES

N05A-ANTIPSYCHOTIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N05AA
Phénothiazines à chaîne aliphatique

N05AA01
Chlorpromazine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AA02
Lévomépromazine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AA06
Cyamémazine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AB
Phénothiazines de structure pipérazinique

N05AB02
Fluphénazine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AB03
Perphénazine
Niveau 3

N05AB06
Trifluopérazine
Niveau 2

N05AB08
Thiopropérazine
Niveau 2

N05AC
Phénothiazines de structure pipéridinique

N05AC01
Périciazine
Niveau 2

N05AC02
Thioridazine
Niveau 2

N05AC04
Pipotiazine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AD
Dérivés de la butyrophénone

N05AD01
Halopéridol
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

(sauf les formes à libération prolongée)

N05AD05
Pipampérone
Niveau 2

N05AD08
Dropéridol
Niveau 3

N05AD09
Fluanisone
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AE
Dérivés indoliques

N05AE03
Sertindole
Niveau 2

N05AF
Dérivés du thioxanthène

N05AF01
Flupentixol
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

(sauf les formes à libération prolongée)

N05AF05
Zuclopenthixol
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

(sauf les formes à libération prolongée)

N05AG
Dérivés de la diphénylbutylpipéridine

N05AG02
Pimozide
Niveau 2

N05AG03
Penfluridol
Niveau 2

N05AH
Diazépines, oxazépines et thiazépines

N05AH01
Loxapine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées

N05AH02
Clozapine
Niveau 2

N05AH03
Olanzapine
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AH04
Quétiapine
Niveau 2

N05AL
Benzamides

N05AL01
Sulpiride
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AL02
Sultopride
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AL03
Tiapride
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AL05
Amisulpride
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

N05AN
Lithium

N05AN01
Lithium
Niveau 2

N05AX
Autres antipsychotiques

N05AX08
Rispéridone
Niveau 2

N05AX12
Aripiprazole
Niveau 2 pour les formes orales

Niveau 3 pour les formes parentérales

(sauf les formes à libération prolongée)

N05AX13
Palipéridone
Niveau 2


N05B-ANXIOLYTIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N05BA
Dérivés de la benzodiazépine

N05BA01
Diazépam
Niveau 3

N05BA02
Chlordiazépoxyde
Niveau 3

N05BA03
Médazépam
Niveau 3

N05BA04
Oxazépam
Niveau 3

N05BA05
Clorazépate
Niveau 3

N05BA06
Lorazépam
Niveau 3

N05BA08
Bromazépam
Niveau 3

N05BA09
Clobazam
Niveau 3

N05BA011
Prazépam
Niveau 3

N05BA012
Alprazolam
Niveau 3

N05BA016
Nordazépam
Niveau 3

N05BA018
Loflazépate
Niveau 3

N05BA021
Clotiazépam
Niveau 3

N05BA023
Tofisopam
Niveau 3

N05BB
Dérivés du diphénylméthane

N05BB01
Hydroxyzine
Niveau 2

N05BB02
Captodiame
Niveau 1

N05BE
Dérivé de l'azaspirodécanédione

N05BE01
Buspirone
Niveau 1

N05BX
Autres anxiolytiques

N05BX03
Etifoxine
Niveau 1


N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N05CA
Barbituriques non associés

N05CA03
Butobarbital
Niveau 3

N05CD
Dérivés de la benzodiazépine

N05CD01
Flurazépam
Niveau 3

N05CD02
Nitrazépam
Niveau 3

N05CD03
Flunitrazépam
Niveau 3

N05CD04
Estazolam
Niveau 3

N05CD05
Triazolam
Niveau 3

N05CD06
Lormétazépam
Niveau 3

N05CD07
Témazépam
Niveau 3

N05CD08
Midazolam
Niveau 3

N05CD09
Brotizolam
Niveau 3

N05CD11
Loprazolam
Niveau 3

N05CF
Médicaments reliés aux benzodiazépines

N05CF01
Zopiclone
Niveau 3

N05CF02
Zolpidem
Niveau 3

N05CH
Agonistes des récepteurs de la mélatonine

N05CH01
Mélatonine
Niveau 1

N05CM
Autres hypnotiques et sédatifs

N05CM16
Niaprazine
Niveau 3

N05CM18
Dexmédétomidine
Niveau 3

N05CM
Bromolactobionate
Niveau 1

N05CX
Hypnotiques et sédatifs en association

N05CX
Prométhazine en association
Niveau 2


N06-PSYCHOANALEPTIQUES

N06A-ANTIDÉPRESSEURS


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N06AA
Inhibiteurs non sélectifs

de la recapture de la monoamine

N06AA01
Désipramine
Niveau 2

N06AA02
Imipramine
Niveau 2

N06AA04
Clomipramine
Niveau 2

N06AA05
Opipramol
Niveau 2

N06AA06
Trimipramine
Niveau 2

N06AA09
Amitriptyline
Niveau 2

N06AA12
Doxépine
Niveau 2

N06AA16
Dosulépine
Niveau 2

N06AA17
Amoxapine
Niveau 2

N06AA21
Maprotiline
Niveau 2

N06AB
Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine

N06AB03
Fluoxétine
Niveau 2

N06AB04
Citalopram
Niveau 2

N06AB05
Paroxétine
Niveau 2

N06AB06
Sertraline
Niveau 2

N06AB08
Fluvoxamine
Niveau 2

N06AB10
Escitalopram
Niveau 2

N06AF
Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs

N06AF05
Iproniazide
Niveau 2

N06AG0
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A

N06AG02
Moclobémide
Niveau 2

N06AG03
Toloxatone
Niveau 2

N06AX
Autres antidépresseurs

N06AX01
Oxitriptan
Niveau 2

N06AX03
Miansérine
Niveau 2

N06AX09
Viloxazine
Niveau 2

N06AX11
Mirtazapine
Niveau 2

N06AX12
Bupropion
Niveau 2

N06AX14
Tianeptine
Niveau 2

N06AX16
Venlafaxine
Niveau 2

N06AX17
Milnacipran
Niveau 2

N06AX21
Duloxétine
Niveau 2

N06AX22
Agomélatine
Niveau 2

N06AX26
Vortioxétine
Niveau 2


N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N06BA
Sympathomimétiques d'action centrale

N06BA04
Méthylphénidate
Niveau 2

N06BA07
Modafinil
Niveau 2

N06BX
Autres psychostimulants et nootropiques

N06BX03
Piracétam
Niveau 2


N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N06DA
Anticholinestérasiques

N06DA02
Donépézil
Niveau 2

N06DA03
Rivastigmine
Niveau 2

N06DA04
Galantamine
Niveau 2

N06DX
Autres médicaments de la démence

N06DX01
Mémantine
Niveau 2


N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N07AA
Anticholinestérasiques

N07AA01
Néostigmine
Niveau 2

N07AA02
Pyridostigmine
Niveau 2

N07AA30
Ambénomium
Niveau 2


N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE


N07BA
Médicaments utilisés

dans la dépendance à la nicotine

N07BA03
Varénicline
Niveau 1

N07BB
Médicaments utilisés

dans la dépendance alcoolique

N07BB01
Disulfirame
Niveau 2

N07BB04
Naltrexone
Niveau 2

N07BB05
Nalméfène
Niveau 2

N07BB
Disulfirame en association
Niveau 2

N07BC
Médicaments utilisés

dans la dépendance aux opioïdes

N07BC01
Buprénorphine
Niveau 2

N07BC02
Méthadone
Niveau 2

N07BC51
Buprénorphine en association
Niveau 2


N07C-ANTIVERTIGINEUX


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N07CA
Antivertigineux

N07CA03
Flunarizine
Niveau 2


N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX


CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME

N07XX
Autres médicaments du système nerveux

N07XX02
Riluzole
Niveau 1

N07XX04
Sodium oxybate
Niveau 3

N07XX05
Amifampridine
Niveau 2

N07XX06
Tétrabénazine
Niveau 2

N07XX07
Fampridine
Niveau 2

N07XX11
Pitolisant
Niveau 2



P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
P01ABDérivés du nitro-imidazole
P01AB01MétronidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB02TinidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB03OrnidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB07SecnidazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

P01B ― ANTIPALUDIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
P01BAAminoquinoléines
P01BA01ChloroquineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BA06AmodiaquineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BBBiguanides
P01BB51Proguanil en association à la chloroquineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BCMéthanolquinoléines
P01BC01QuinineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC02MéfloquineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
P02BADérivés de la quinoléine et apparentés
P02BA01PraziquantelNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
P02BXAutres antitrématodes
P02BX04TriclabendazoleNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

P02C ― ANTINÉMATODES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
P02CBPipérazine et dérivés
P02CB02DiéthylcarbamazineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R01ACAntiallergiques, corticoïdes exclus
R01AC03AzélastineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
R01ACCéthéxonium et phényltoloxamineNiveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe

R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R01BADécongestionnants à usage systémique
R01BA52Pseudoéphédrine en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).Niveau 11 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).Niveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).Niveau 31 an à compter
de la publication de l'annexe
R01BA53Phényléphrine en associationNiveau 21 an à compter
de la publication de l'annexe

R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R05CAExpectorants
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduitePas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		Sans objet
R05CBMucolytiques
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduitePas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		Sans objet

R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R05DAAlcaloïdes de l'opium et dérivés
R05DAAlcaloïdes de l'opium et dérivésNiveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique		Sans objet
R05DA01EthylmorphineNiveau 1Sans objet
R05DA04CodéineNiveau 1Sans objet
R05DA07NoscapineNiveau 1Sans objet
R05DA08PholcodineNiveau 1Sans objet
R05DA09DextrométhorphaneNiveau 1Sans objet
R05DA20Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés)Niveau 1Sans objet
R05DBAutres antitussifs
R05DB05PentoxyvérineNiveau 1Sans objet

R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R05FADérivés de l'opium et expectorants
R05FA02Dérivés de l'opium et expectorantsNiveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)		Sans objet
R05 FBAutres antitussifs et expectorants
R05 FB01Antitussifs et mucolytiquesNiveau 2Sans objet
R05 FB02Antitussifs et expectorantsNiveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2Sans objet

R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R05XAutres médicaments du rhume en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).Niveau 1Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).Niveau 2Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).Niveau 31 an à compter
de la publication

R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R06AAEthers aminoalkyles
R06AA02DiphénhydramineNiveau 2Sans objet
R06AA06ChlorphénoxamineNiveau 2Sans objet
R06AA08CarbinoxamineNiveau 2Sans objet
R06ABAlkylamines substituées
R06AB01BromphéniramineNiveau 2Sans objet
R06AB02DexchlorphéniramineNiveau 2Sans objet
R06AB04ChlorphénamineNiveau 2Sans objet
R06AB52Dexchlorphéniramine en associationNiveau 2Sans objet
R06AB54Chlorphénamine en associationNiveau 2Sans objet
R06ABPhéniramine en associationNiveau 2Sans objet
R06ADDérivés de la phénothiazine
R06AD01AlimémazineNiveau 2Sans objet
R06AD02ProméthazineNiveau 2Sans objet
R06AD07MéquitazineNiveau 2Sans objet
R06AD08OxomémazineNiveau 21 an à compter
de la publication
R06AD09IsothipendylNiveau 2Sans objet
R06AEDérivés de la pipérazine
R06AE01BuclizineNiveau 2Sans objet
R06AE06OxotomideNiveau 2Sans objet
R06AE07CétirizineNiveau 1Sans objet
R06AE09LévocétirizineNiveau 1Sans objet
R06AXAutres antihistaminiques à usage systémique
R06AX02CyproheptadineNiveau 2Sans objet
R06AX07TriprolidineNiveau 2Sans objet
R06AX13LoratadineNiveau 1Sans objet
R06AX17KétotifèneNiveau 2Sans objet
R06AX23PiméthixèneNiveau 2Sans objet
R06AX25MizolastineNiveau 2Sans objet
R06AX27DesloratadineNiveau 1Sans objet
R06AXLoratadine en associationNiveau 11 an à compter
de la publication

R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
R07AXAutres médicaments du système respiratoire
R07AXScopolamineNiveau 21 an à compter
de la publication

S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01AAAntibiotiques
S01AA02ChlortétracyclineNiveau 1Sans objet
S01AA04OxytétracyclineNiveau 1Sans objet
S01AA11GentamicineNiveau 1Sans objet
S01AA12TobramycineNiveau 1Sans objet
S01AA16RifamycineNiveau 1Sans objet
S01AA20Antibiotiques en association à d'autres substancesNiveau 2Sans objet
S01AA30Associations de différents antibiotiquesNiveau 1Sans objet
S01AXAutres anti-infectieux
S01AX13CiprofloxacineNiveau 1Sans objet

S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01BACorticoïdes non associés
S01BA01DexaméthasoneNiveau 1Sans objet
S01BA13RimexoloneNiveau 1Sans objet
S01BCAnti-inflammatoires non stéroïdiens
S01BC01IndométacineNiveau 1Sans objet
S01BC03DiclofénacNiveau 1Sans objet

S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01CACorticoïdes et anti-infectieux en association
S01CA01Dexaméthasone et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet
S01CA03Hydrocortisone et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet
S01CCAINS et anti-infectieux en association
S01CCIndométacine et anti-infectieuxNiveau 1Sans objet

S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01EASympathomimétiques antiglaucomateux
S01EA02DipivéfrineNiveau 1Sans objet
S01EA03ApraclonidineNiveau 1Sans objet
S01EA05BrimonidineNiveau 1Sans objet
S01EBParasympathomimétiques
S01EB01PilocarpineNiveau 2Sans objet
S01EB02CarbacholNiveau 2Sans objet
S01EB09AcétylcholineNiveau 2Sans objet
S01EB51Pilocarpine en associationNiveau 2Sans objet
S01ECInhibiteurs de l'anhydrase carbonique
S01EC03DorzolamideNiveau 1Sans objet
S01EC04BrinzolamideNiveau 1Sans objet
S01EDBêtabloquants
S01ED01TimololNiveau 1Sans objet
S01ED03LévobunololNiveau 1Sans objet
S01ED04MétipranololNiveau 1Sans objet
S01ED05CartéololNiveau 1Sans objet
S01ED51Timolol en associationNiveau 1Sans objet
S01EEAnalogues de la prostaglandine
S01EE01LatanoprostNiveau 1Sans objet
S01EE03BimatoprostNiveau 1Sans objet
S01EE04TravoprostNiveau 1Sans objet

S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01 FAAnticholinergiques
S01FA01AtropineNiveau 3Sans objet
S01FA04CyclopentolateNiveau 3Sans objet
S01FA05HomatropineNiveau 3Sans objet
S01FA06TropicamideNiveau 3Sans objet
S01FA56Tropicamide en associationNiveau 3Sans objet
S01FBSympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
S01FB01PhényléphrineNiveau 3Sans objet

S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01GASympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
S01GA02TétryzolineNiveau 2Sans objet
S01GA06OxédrineNiveau 2Sans objet
S01GA51Naphazoline en associationNiveau 2Sans objet
S01GA55Phényléphrine en associationNiveau 2Sans objet
S01GA56Oxédrine en associationNiveau 2Sans objet
S01GXAutres antiallergiques
S01GX01Acide cromogliciqueNiveau 1Sans objet
S01GX07AzélastineNiveau 1Sans objet
S01GX08KétotifèneNiveau 1Sans objet
S01GX09OlopatadineNiveau 1Sans objet

S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
S01JAColorants
S01JA01FluorescéineNiveau 1
pour la forme injectable		Sans objet

V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
V03ABAntidotes
V03AB02NalorphineNiveau 31 an à compter
de la publication
V03AB04PralidoximeNiveau 11 an à compter
de la publication
V03AB16EthanolNiveau 31 an à compter
de la publication
V03AB25FlumazénilNiveau 31 an à compter
de la publication
V03AB34FomépizoleNiveau 21 an à compter
de la publication
V03ACChélateurs du fer
V03AC01DéféroxamineNiveau 21 an à compter
de la publication
V03AC03DéférasiroxNiveau 21 an à compter
de la publication
V03AXAutres médicaments
V03AXAutres médicamentsNiveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane		1 an à compter
de la publication

V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
V04CDTests de la fonction hypophysaire
V04CD01MétyraponeNiveau 11 an à compter
de la publication

V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
V08ABProduits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal
V08AB09IodixanolNiveau 11 an à compter
de la publication

V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS


CODE ATCSUBSTANCE ACTIVEMODÈLE DE PICTOGRAMMEDÉLAI D'APPOSITION
V08BProduits de contraste non iodés
V08BIndocyanineNiveau 11 an à compter
de la publication