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CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 4)
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS (Articles 5 à 36)
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES (Article 5)
SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT (Article 6)
SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS (Article 6)
ABROGÉSOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT
ABROGÉSOUS SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE DE FONCTIONNEMENT
ABROGÉSOUS SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE COMMANDE
ABROGÉSOUS SECTION 5 : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX TAPIS ROULANTS CONCUS DE MANIERE A PERMETTRE LE DEBARQUEMENT LATERAL DES USAGERS
SECTION 3 : AVIS DE TYPE (Article 35)
SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION (Article 36)
CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATIONS NON SUBSTANTIELLES DES TAPIS ROULANTS (Articles 37 à 56)
SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION (Articles 38 à 43)
SECTION 2 : REGLEMENT DE POLICE (Articles 44 à 45)
SECTION 3 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TAPIS ROULANTS (Articles 46 à 51)
SECTION 4 : VERIFICATIONS DES TAPIS ROULANTS (Articles 52 à 53)
SECTION 5 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS (Article 54)
SECTION 6 : MODIFICATION D'UN TAPIS ROULANT (Articles 55 à 56)
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 58 à 59)
ABROGÉ
Article 57- Article 58
- Article 59
Article 38
Version en vigueur depuis le 27/01/2017Version en vigueur depuis le 27 janvier 2017
Pour chaque installation, le règlement d'exploitation précise les principales caractéristiques du tapis roulant (description sommaire de l'installation et des conditions d'exploitation).