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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 23)
Chapitre Ier : Champ d'application et terminologie (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Dispositions générales relatives à la sécurité des ouvrages et installations (Articles 4 à 8)
Chapitre III : Protection contre les atmosphères nocives (Articles 9 à 10)
Chapitre IV : Protection contre les explosions, les incendies et les risques électriques (Article 11)
Chapitre V : Mesures d'urgence, évacuation, sauvetage et premiers secours (Articles 12 à 19)
Chapitre VI : Gestion des effluents, déchets et protection des écosystèmes (Articles 20 à 21)
Chapitre VII : Gestion des pollutions accidentelles (Articles 22 à 23)
Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE PROSPECTION GÉOPHYSIQUE AUTORISÉS EN MER (Articles 24 à 25)
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE (Articles 26 à 33)
Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE COMPLÉTION ET D'ESSAIS DE PRODUCTION (Articles 34 à 35)
Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX D'EXPLOITATION (Articles 36 à 40)
Titre VI : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FERMETURE (Articles 41 à 42)
Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 43 à 45)
Article 15
Version en vigueur depuis le 06/10/2016Version en vigueur depuis le 06 octobre 2016
L'exploitant informe les travailleurs présents et les employeurs des entreprises intervenant sur l'installation des risques encourus, des moyens d'évacuation et de leur affectation à un point de rassemblement sûr aussi proche que possible des stations d'évacuation correspondantes.
L'exploitant tient à jour la liste des personnes présentes à bord de l'installation. A chaque point de rassemblement, il affiche la liste des personnes qui y sont affectées.