Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 01/01/1976En vigueur depuis le 01 janvier 1976

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Annexe 311-1.A

Version en vigueur depuis le 18/09/2016Version en vigueur depuis le 18 septembre 2016

Modifié par Arrêté du 28 juin 2016 - art. 1

Remarque générale pour l'annexe A: par règles SOLAS, on entend la convention SOLAS modifiée.


Remarque générale pour l'annexe A: Sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: A.1/3.3).

Sigles et abréviations


A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.


A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.


AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.


CAT: catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).


Circ.: circulaire.


COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.


COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.


EN: norme européenne.


ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.


Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.


Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.


Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.


Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.


OACI: Organisation de l'aviation civile internationale.


CEI: Commission électrotechnique internationale.


IGC: Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.


OMI: Organisation maritime internationale.


ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.


UIT: Union internationale des télécommunications.


LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.


Marpol: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.


MEPC: comité de la protection du milieu marin.


MSC: comité de la sécurité maritime.


NOx: oxydes d'azote.


Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure.


SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.


SOx: oxydes de soufre.


Règ.: règle.


Rés.: résolution.