Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 3)
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW (Articles 3-1 à 10)
Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 3 000 kW (Articles 11 à 13)
Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW (Articles 14 à 16)
Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 17 à 21)
Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR (Articles 22 à 24)
Annexe (Articles Annexe I à Annexes II et III)
Article 16
Version en vigueur depuis le 25/05/2016Version en vigueur depuis le 25 mai 2016
Le brevet de chef mécanicien 3 000 kW est valide cinq ans à partir de sa date d'effet et revalidable dans les conditions fixées dans l'arrêté du 24 juillet 2013 susvisé.