Arrêté du 4 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 tunnels des gorges du Chavanon (zone spéciale de conservation)

JORF n°0040 du 17 février 2016

En vigueur depuis le 18/02/2016En vigueur depuis le 18 février 2016

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 février 2016

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Article 2

Version en vigueur depuis le 18/02/2016Version en vigueur depuis le 18 février 2016


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 tunnels des gorges du Chavanon figure en annexe au présent arrêté.