Référentiels pédagogiques de recyclage et de la remise à niveau
Public | 15 stagiaires maximum | Durée totale indicative | Selon niveau |
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Pré requis recyclage | Titulaire des diplômes S.S.I.A.P., d'une équivalence ou des diplômes "ERP" et "IGH" niveaux 1 à 3 ou des décisions de reconnaissance de qualification professionnelle délivrées par le ministre de l'intérieur en application des articles 3-1 à 3-3. Qualification de secourisme en cours de validité |
Pré requis remise à niveau | Titulaire des diplômes S.S.I.A.P., d'une équivalence ou des diplômes "ERP" et "IGH" niveaux 1 à 3 ou des décisions de reconnaissance de qualification professionnelle délivrées par le ministre de l'intérieur en application des articles 3-1 à 3-3. Qualification de secourisme en cours de validité Certificat médical de moins de 3 mois pour le personnel n'exerçant pas une fonction dans un service de sécurité incendie |
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VALIDATION | La présence à l'ensemble des séquences programmées au recyclage. Dans le cas de défaillance notoire au cours d'un stage de recyclage, le centre de formation pourra proposer une remise à niveau Une appréciation sur les actions du stagiaire pendant les séquences pratiques ou l'étude de cas devra être transmise à l'employeur. |
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AGENT DE SECURITE INCENDIE | ||
1re Partie : RECYCLAGE Agent de sécurité | Séquence 1 : Prévention Séquence 2 : Moyens de secours Séquence 3 : Mises en situation d'intervention | 14 h 00 |
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2e Partie : REMISE A NIVEAU Agent de sécurité | Séquence 1 : Fondamentaux de sécurité incendie Séquence 2 : Prévention Séquence 3 : Moyens de secours Séquence 4 : Mises en situation d'intervention Séquence 5 : Exploitation du PC sécurité Séquence 6 : Rondes de sécurité et surveillance de travaux | 21 h 00 |
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CHEF D'EQUIPE DE SECURITE INCENDIE | ||
3e Partie : RECYCLAGE Chef d'équipe | Séquence 1 : Prévention Séquence 2 : Moyens de secours Séquence 3 : Gestion du PC Sécurité Séquence 4 : Organisation d'une séance de formation Séquence 5 : L'équipe de sécurité incendie | 14 h 00 |
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4e Partie : REMISE A NIVEAU Chef d'équipe | Séquence 1 : Fondamentaux de sécurité incendie Séquence 2 : Mise en situation d'intervention Séquence 3 : Prévention Séquence 4 : Moyens de secours Séquence 5 : Gestion du PC Sécurité Séquence 6 : Organisation d'une séance de formation Séquence 7 : L'équipe de sécurité incendie | 21 h 00 |
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CHEF DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE | ||
5e Partie : RECYCLAGE Chef de service | Séquence 1 : Réglementation Séquence 2 : Notions de droits civil et pénal Séquence 3 : Fonction maintenance Séquence 4 : Etude de cas Séquence 5 : Accessibilité des personnes handicapées Séquence 6 : Analyse des risques Séquence 7 : Moyens de secours | 21 h 00 |
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6e Partie : REMISE A NIVEAU Chef de service | Séquence 1 : Documents administratifs Séquence 2 : Commissions de sécurité Séquence 3 : Réglementation Séquence 4 : Notions de droits civil et pénal Séquence 5 : Fonction maintenance Séquence 6 : Etude de cas Séquence 7 : Accessibilité des personnes handicapées Séquence 8 : Analyse des risques Séquence 9 : Moyens de secours Séquence 10 : Organisation d'un service de sécurité incendie | 35 h 00 |
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1re Partie : RECYCLAGE DE L'AGENT DE SECURITE INCENDIE | 14 h 00 |
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SEQUENCE 1 | PREVENTION | 5 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de prévention | |
Contenu | Evolution de la réglementation (nouveaux textes, ...) Accessibilité du public | 4 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Arrêtés : 2 mai 2005 modifié - 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié - ... | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour mettre l'accent sur l'évolution de la réglementation et du métier d'agent de sécurité incendie. Cette séquence sera clôturée par un examen "blanc". | 1 h 00 QCM "blanc" |
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SEQUENCE 2 | MOYENS DE SECOURS | 3 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de moyens de secours | |
Contenu | Agents extincteurs SSI Moyens d'extinction | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens de secours | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour présenter l'évolution des moyens de secours (matériels, méthodologie, ...) | |
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SEQUENCE 3 | MISES EN SITUATION D'INTERVENTION | 6 h 00 |
Thème | Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Mise en application globale des acquis opérationnels dans le cadre de l'intervention de l'équipe de sécurité | |
Contenu | L'action face à différents contextes : - fumées, incendie - évacuation des occupants et prise en charge d'une victime - méthode d'extinction d'un début d'incendie - protection individuelle - levée de doute, etc. L'utilisation des moyens de communication mobiles | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides | |
Application | Exercices d'extinction sur feux réels de diverses classes au moyen : - d'un extincteur adapté au risque - d'un RIA Cas concrets | 4 h 00 |
Remarque | Les exercices devront être réalisés en équipe constituée, le rôle de chef d'équipe étant tenu par un formateur. Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle, avoir mis en œuvre un RIA par des cheminements non rectilignes et avoir évacué une victime d'un local enfumé. | |
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2e Partie : REMISE A NIVEAU DE L'AGENT DE SECURITE INCENDIE | 21 h 00 |
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SEQUENCE 1 | FONDAMENTAUX DE SECURITE INCENDIE | 3 h00 | |
Thème | Rappels sur les fondamentaux et principes généraux de sécurité incendie au regard du règlement de sécurité incendie | ||
Contenu | Fondamentaux de sécurité : Evacuation des occupants Accessibilité et mise en service des moyens de secours | 2 h 30 | |
Principes généraux (déclinaison du règlement) de sécurité | |||
Implantation - dessertes et voiries - isolement Matériaux de construction Cloisonnement Aménagement | Dégagement Désenfumage Eclairage normal et de sécurité Installations techniques Moyens de secours - alarme | ||
Matériels et documentation recommandés | Code de la construction et de l'habitation (Art. R. 123-4 à 11 et R. 122-9) Arrêtés : 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié | ||
Application | Recherche d'information simple dans le règlement de sécurité | 0 h 30 | |
Remarque | Les spécificités des ERP et des IGH devront être abordées et comparées | ||
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SEQUENCE 2 | PREVENTION | 5 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de prévention | |
Contenu | Evolution de la réglementation (nouveaux textes, ...) Accessibilité du public | 4 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Arrêtés : 2 mai 2005 modifié - 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié - ... | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour mettre l'accent sur l'évolution de la réglementation et du métier d'agent de sécurité incendie. Cette séquence sera clôturée par un examen blanc . | 1 h 00 QCM blanc |
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SEQUENCE 3 | MOYENS DE SECOURS | 3 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de moyens de secours | |
Contenu | Agents extincteurs + SSI Moyens d'extinction | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens de secours | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour présenter l'évolution des moyens de secours (matériels, méthodologie, ...) | |
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SEQUENCE 4 | MISE EN SITUATION D'INTERVENTION | 6 h 00 |
Thème | Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Mise en application globale des acquis opérationnels dans le cadre de l'intervention de l'équipe de sécurité | |
Contenu | L'action face à différents contextes : - fumées, incendie - évacuation des occupants et prise en charge d'une victime - méthode d'extinction d'un début d'incendie - protection individuelle - levée de doute, etc. L'utilisation des moyens de communication mobiles | 2h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides | |
Application | Exercices d'extinction sur feux réels de diverses classes au moyen : - d'un extincteur adapté au risque - d'un RIA Cas concrets | 4 h 00 |
Remarque | Les exercices devront être réalisés en équipe constituée, le rôle de chef d'équipe étant tenu par un formateur. Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle, avoir mis en œuvre un RIA par des cheminements non rectilignes et avoir évacué une victime d'un local enfumé. | |
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SEQUENCE 5 | EXPLOITATION DU PC SECURITE | 2 h 00 |
Thème | Fonctionnement d'un poste de sécurité Appel, accueil et guidage des secours publics | |
Contenu | Différents matériels du poste de sécurité (Documents, plans, U.A.E, G.T.C, ...) Réception des appels d'alerte interne Accueil des secours Information de la hiérarchie | 1 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Arrêtés : 25 juin 1980 modifié 18 octobre 1977 modifié | |
Application | Mise en application par des exercices interactifs | 1 h 00 |
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SEQUENCE 6 | RONDES DE SECURITE ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX | 2 h 00 |
Thème | Conduite d'une ronde de sécurité | |
Contenu | Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation des moyens de communication mobiles Mesures adaptées de protection des travaux | 1 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Main courante Moyens de communication mobiles | |
Application | Rondes avec résolution d'anomalies diverses | 1 h 00 |
Remarque | Les rondes applicatives peuvent être organisées en binômes ou en trinômes | |
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3e Partie : RECYCLAGE DU CHEF D'EQUIPE DE SECURITE INCENDIE | 14 h 00 |
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SEQUENCE 1 | PREVENTION | 4 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de prévention et d'accessibilité | |
Contenu | Evolution de la réglementation (nouveaux textes, ...) Accessibilité du public | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Arrêtés : 2 mai 2005 modifié - 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié - ... | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour mettre l'accent sur l'évolution de la réglementation et du métier de chef d'équipe de sécurité incendie et présenter leurs retours d'expériences. Cette séquence sera clôturée par un examen blanc . | 1 h 00 QCM blanc |
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SEQUENCE 2 | MOYENS DE SECOURS | 2 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de moyens de secours | |
Contenu | Agents extincteurs et moyens d'extinction SSI | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens de secours | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour présenter l'évolution des moyens de secours (matériels, méthodologie, ...) | |
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SEQUENCE 3 | GESTION DU PC SECURITE | 3 h 00 |
Thème | Gestion du PC en situation de crise | |
Contenu | Gestion d'une alarme, d'une alerte et réception des secours. Gestion d'une évacuation, Compte-rendu à la hiérarchie | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens mobiles de communication | |
Remarque | ||
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SEQUENCE 4 | ORGANISATION D'UNE SEANCE DE FORMATION | 2 h 00 |
Thème | Formation des agents de l'équipe | |
Contenu | Les méthodes pédagogiques : Pratique de l'animation. Déroulement chronologique d'une séance. | 2 h 00 |
Application | Analyse de la pratique pédagogique des participants | |
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SEQUENCE 5 | L'EQUIPE DE SECURITE INCENDIE | 3 h 00 |
Thème | Organisation, fonctionnement et gestion de conflits de l'équipe de sécurité | |
Contenu | Organiser l'accueil d'un nouvel agent Motiver son équipe et organiser des exercices quotidiens Gérer les conflits Gestion des documents administratifs | 3 h 00 |
Application | Analyse de la pratique pédagogique des participants | |
Remarques | Cette séquence devra être mise à profit pour compléter la formation sur la gestion des conflits | |
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4e Partie : REMISE A NIVEAU DU CHEF D'EQUIPE DE SECURITE INCENDIE | 21 h 00 |
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SEQUENCE 1 | FONDAMENTAUX DE SECURITE INCENDIE | 3 h00 | |
Thème | Rappels sur les fondamentaux et principes généraux de sécurité incendie au regard du règlement d'incendie | ||
Contenu | Fondamentaux de sécurité : Evacuation des occupants Accessibilité et mise en service des moyens de secours | 2 h 30 | |
Principes généraux (déclinaison du règlement) de sécurité | |||
Implantation - dessertes et voiries - isolement Matériaux de construction Cloisonnement Aménagement | Dégagement Désenfumage Eclairage normal et de sécurité Installations techniques Moyens de secours - alarme | ||
Matériels et documentation recommandés | Code de la construction et de l'habitation (Art. R. 123-4 à 11 et R. 122-9) Arrêtés : 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié | ||
Application | Recherche d'information simple dans le règlement de sécurité | 0 h 30 | |
Remarque | Les spécificités des ERP et des IGH devront être abordées et comparées | ||
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SEQUENCE 2 | MISE EN SITUATION D'INTERVENTION | 4 h 00 |
Thème | Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Mise en application globale des acquis opérationnels dans le cadre de l'intervention de l'équipe de sécurité | |
Contenu | L'action face à différents contextes : - évacuation des occupants et prise en charge d'une victime - méthode d'extinction d'un début d'incendie - protection individuelle - levée de doute, etc. L'utilisation des moyens de communication mobiles | 1h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs, robinet d'incendie armé Machine à fumées froides | |
Application | Exercices d'extinction sur feux réels de diverses classes au moyen : d'un extincteur adapté et mise en œuvre d'un RIA | 3 h 00 |
Remarque | Les exercices devront être réalisés en équipe constituée, le rôle de chef d'équipe étant tenu par un des stagiaires. Chaque stagiaire devra manipuler des extincteurs en situation réelle, mettre en œuvre un RIA par des cheminements non rectilignes et évacuer une victime d'un local enfumé. | |
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SEQUENCE 3 | PREVENTION | 4 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de prévention et d'accessibilité | |
Contenu | Evolution de la réglementation (nouveaux textes, ...) Accessibilité du public | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Arrêtés : 2 mai 2005 modifié - 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié - ... | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour mettre l'accent sur l'évolution de la réglementation et du métier de chef d'équipe de sécurité incendie et présenter leur retour d'expériences. Cette séquence sera clôturée par un examen blanc . | 1 h 00 QCM blanc |
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SEQUENCE 4 | MOYENS DE SECOURS | 2 h 00 |
Thème | Evolution de la réglementation en matière de moyens de secours | |
Contenu | Agents extincteurs SSI Moyens d'extinction | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens de secours | |
Remarque | Cette séquence devra être mise à profit pour présenter l'évolution des moyens de secours (matériels, méthodologie, ...) | |
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SEQUENCE 5 | GESTION DU PC SECURITE | 3 h 00 |
Thème | Gestion du PC en situation de crise | |
Contenu | Gestion d'une alarme Alerte des sapeurs-pompiers et réception des secours (ERP/IGH) Gestion d'une évacuation Compte-rendu à la hiérarchie | 3 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | SSI Moyens mobiles de communication | |
Remarque | ||
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SEQUENCE 6 | ORGANISATION D'UNE SEANCE DE FORMATION | 2 h 00 |
Thème | Formation des agents de l'équipe | |
Contenu | Les méthodes pédagogiques : - pratique de l'animation - déroulement chronologique d'une séance | 2 h 00 |
Application | Analyse de la pratique pédagogique des participants | |
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SEQUENCE 7 | L'EQUIPE DE SECURITE INCENDIE | 3 h 00 |
Thème | Organisation, fonctionnement et gestion de conflits de l'équipe de sécurité | |
Contenu | Organiser l'accueil d'un nouvel agent Motiver son équipe et organiser des exercices quotidiens Gérer les conflits Gestion des documents administratifs | 3 h 00 |
Application | Analyse de la pratique pédagogique des participants | |
Remarques | Cette séquence devra être mise à profit pour compléter la formation sur la gestion des conflits | |
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5e Partie : RECYCLAGE DU CHEF DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE | 21 h 00 |
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SEQUENCE 1 | REGLEMENTATION | 4 h 00 |
Thème | Evolution des textes réglementaires | |
Contenu | Règlement de sécurité dans les ERP : - dispositions générales, dispositions particulières et spéciales Règlement de sécurité dans les IGH Rappel des textes sur les moyens de secours Rappel sur le code du travail Rôle du chef de service de sécurité incendie en qualité de membre de jury aux examens SSIAP Connaissance de l'arrêté du 2 mai 2005 modifié | 4 h 00 |
Matériels et documentations | Code de l'urbanisme, les différentes sections ; Code de la construction et de l'habitation, les différentes sections ; (chapitre: protection contre l'incendie et la panique dans les ERP et IGH) Code du travail (chapitre incendie) Code de l'environnement Règlement de sécurité dans les ERP : dispositions générales, particulières et spéciales ; Règlement de sécurité dans les IGH | |
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SEQUENCE 2 | NOTIONS DE DROITS CIVIL ET PENAL | 2 h 00 |
Thème | Les Codes Civil et Pénal | |
Contenu | La délégation de pouvoir et la délégation de signature La responsabilité civile et responsabilité pénale Le délit de mise en danger de la vie d'autrui | 2 h 00 |
Remarque | Cette séquence vise à apporter une culture générale en matière d'environnement juridique. | |
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SEQUENCE 3 | FONCTION MAINTENANCE | 2 h 00 |
Thème | Les contrats de maintenance des installations de sécurité | |
Contenu | Contextes d'obligations réglementaires Aspects juridiques : - les contrats avec obligation de moyens - les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : - le contrat de types "prédictifs" - le contrat de types "préventifs" - le contrat de types "correctifs" ou "curatifs" Normalisation | 1 h 30 |
Application | Analyse critique et retours d'expérience | 0 h 30 |
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SEQUENCE 4 | ETUDE DE CAS | 3 h 00 |
Thème | Analyse d'un projet de construction et d'aménagement ou réaménagement dans l'existant | |
Contenu | Rappel de la méthode Lecture de plan | 1 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Les règlements de sécurité Plans | |
Application | Rédaction d'une notice technique de sécurité Correction de l'exercice | 2 h 00 |
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SEQUENCE 5 | L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES | 2 h 00 |
Thème | Mise en application des obligations réglementaires en matière d'accessibilité aux handicapés dans les établissements recevant du public au sens de la loi du 11 janvier 2005 et ses décrets et arrêtés d'application | |
Contenu | Les dispositions réglementaires : - Les commissions accessibilité - Les exigences réglementaires générales - Les exigences dimensionnelles et qualitatives - Autorisation de travaux (composition du dossier, réunion de chantier) - Visite, réception par commission d'accessibilité | 1 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Réglementation sur l'accessibilité | |
Application | Analyse critique et retours d'expérience | 1 h 00 |
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SEQUENCE 6 | ANALYSE DES RISQUES | 4 h 00 |
Thème | Identifier les situations de risques de déclenchements d'incendies et d'accidents corporels Assurer le suivi et le bon achèvement des travaux | |
Contenu | Evaluation du maintien du niveau de sécurité (protection des personnes et des biens) Le document unique : évaluation des risques professionnels pour la sécurité des travailleurs (rappel) Le plan de prévention (rappel) Evaluation des risques de travaux par points chauds (rappel) | 2 h 00 |
Matériels et documentations recommandés | Textes réglementaires (article R123-43) Décret du 20 février 1992 relatif au plan de prévention Décret du 5 novembre 2001 relatif au document unique Arrêté du 22 août 2002 relatif au Document Technique Amiante Modèle de plan directeur, compte-rendu de chantier, etc... | |
Application | Etude d'un cas pratique | 2 h 00 |
Remarque | Il est souhaitable que ce cours soit réalisé par un coordonnateur Sécurité Protection Santé ou par un responsable de service sécurité en entreprise et justifiant d'une expérience minimale de 5 ans dans les domaines souhaités. | |
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SEQUENCE 7 | MOYENS DE SECOURS | 2 h 00 |
Thème | Evolution des textes réglementaires | |
Contenu | Moyens d'extinction incendie (internes et externes, entretien et vérifications) Moyens d'alerte des secours Dispositions visant à faciliter l'intervention des secours Connaître et savoir exploiter un S.S.I | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Les différents textes applicables SSI de catégorie A | |
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6e Partie : REMISE A NIVEAU DU CHEF DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE | 35 h 00 |
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SEQUENCE 1 | DOCUMENTS ADMINISTRATIFS | 3 h 00 |
Thème | Connaître et mettre à jour les documents administratifs | |
Contenu | Les obligations en matière d'affichage Elaboration des cahiers des consignes et du permis de feu (GN13) Suivi et planification des contrôles réglementaires Gestion et conservation de l'ensemble des documents propres à sa mission (Registre de sécurité, plan de prévention, évaluation des risques, DTA, etc.) | 2 h 00 |
Matériels et documentations recommandés | Arrêté du 4/11/1993 relatif à l'affichage des panneaux et signaux de sécurité | |
Application | -élaboration de consignes -rédaction d'un plan de prévention | 1 h 00 |
Remarque | Il est souhaitable que ce cours soit réalisé par un Chef de service de sécurité incendie | |
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SEQUENCE 2 | COMMISSIONS DE SECURITE | 3 h 00 |
Thème | Rappels sur la composition, le rôle des commissions de sécurité | |
Contenu | Composition des commissions de sécurité Rôle des commissions de sécurité Missions des commissions de sécurité Documents à transmettre (notice de sécurité,....) ou à tenir à disposition (registre de sécurité) | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Règlement de sécurité dans les ERP : dispositions générales, dispositions particulières et spéciales ; Règlement de sécurité dans les IGH Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié et circulaire du 22 juin 1995 | |
Application | Exercice de préparation de l'accueil et de la visite des membres de la commission de sécurité (mise en situation) | 1 h 00 |
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SEQUENCE 3 | REGLEMENTATION | 7 h 00 |
Thème | Evolution des textes réglementaires | |
Contenu | Règlement de sécurité dans les ERP : dispositions générales, dispositions particulières et spéciales ; Règlement de sécurité dans les IGH Rappel des textes sur les moyens de secours Rappel sur le code du travail Rôle du chef de service de sécurité incendie en qualité de membre de jury aux examens SSIAP Connaissance de l'arrêté du 2 mai 2005 modifié | 7 h 00 |
Matériels et documentations | Code de l'urbanisme, les différentes sections ; Code de la construction et de l'habitation, les différentes sections ; (chapitre: protection contre l'incendie et la panique dans les ERP et IGH) Code du travail (chapitre incendie) Code de l'environnement Règlement de sécurité dans les ERP : dispositions générales, particulières et spéciales ; Règlement de sécurité dans les IGH | |
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SEQUENCE 4 | NOTIONS DE DROITS CIVIL ET PENAL | 2 h 00 |
Thème | Les Codes Civil et Pénal | |
Contenu | La délégation de pouvoir et la délégation de signature La responsabilité civile et la responsabilité pénale Le délit de mise en danger de la vie d'autrui | 2 h 00 |
Remarque | Cette séquence vise à apporter une culture générale en matière d'environnement juridique. | |
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SEQUENCE 5 | FONCTION MAINTENANCE | 2 h 00 |
Thème | Les contrats de maintenance des installations de sécurité | |
Contenu | Contextes d'obligations réglementaires Aspects juridiques : - les contrats avec obligation de moyens - les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : - le contrat de types "prédictifs" - le contrat de types "préventifs" - le contrat de types "correctifs" ou "curatifs" Normalisation | 1 h 30 |
Application | Analyse critique et retours d'expérience | 0 h 30 |
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SEQUENCE 6 | ETUDE DE CAS | 3 h 00 |
Thème | Analyse d'un projet de construction et d'aménagement ou réaménagement dans l'existant | |
Contenu | Rappel de la méthode Lecture de plan | 1 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Les règlements de sécurité Plans | |
Application | Rédaction d'une notice technique de sécurité Correction de l'exercice | 2 h 00 |
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SEQUENCE 7 | L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES | 2 h 00 |
Thème | Mise en application des obligations réglementaires en matière d'accessibilité aux handicapés dans les établissements recevant du public au sens de la loi du 11 janvier 2005 et ses décrets et arrêtés d'application | |
Contenu | Les dispositions réglementaires : - les commissions accessibilité - les exigences réglementaires générales - les exigences dimensionnelles et qualitatives - autorisation de travaux (composition du dossier, réunion de chantier) - visite, réception par commission d'accessibilité | 1H00 |
Matériels et documentation recommandés | Réglementation sur l'accessibilité | |
Application | Analyse critique et retours d'expérience | 1H00 |
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SEQUENCE 8 | ANALYSE DES RISQUES | 5 h 00 |
Thème | Identifier les situations de risques de déclenchements d'incendies et d'accidents corporels Assurer le suivi et le bon achèvement des travaux | |
Contenu | Evaluation du maintien du niveau de sécurité (protection des personnes et des biens); Le document unique : évaluation des risques professionnels pour la sécurité des travailleurs (rappel); Le plan de prévention (rappel); Evaluation des risques de travaux par points chauds (rappel); | 3 h 00 |
Matériels et documentations recommandés | Textes réglementaires (article R123-43) Décret du 20 février 1992 relatif au plan de prévention Décret du 5 novembre 2001 relatif au document unique Arrêté du 22 août 2002 relatif au Document Technique Amiante Modèle de plan directeur, compte-rendu de chantier, etc... | |
Application | - Etude d'un cas pratique | 2 h 00 |
Remarque | Il est souhaitable que ce cours soit réalisé par un coordonnateur Sécurité Protection Santé ou par un responsable de service sécurité en entreprise et justifiant d'une expérience minimale de 5 ans dans les domaines souhaités. | |
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SEQUENCE 9 | MOYENS DE SECOURS | 2 h 00 |
Thème | Evolution des textes réglementaires | |
Contenu | Moyens d'extinction incendie + entretien et vérifications Moyens d'alerte des secours Dispositions visant à faciliter l'intervention des secours Connaître et savoir exploiter un S.S.I | 2 h 00 |
Matériels et documentation recommandés | Les différents textes applicables SSI de catégorie A | |
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SEQUENCE 10 | ORGANISATION D'UN SERVICE DE SECURITE INCENDIE | 6 h 00 |
Thème | Gestion du personnel et des moyens du service | |
Contenu | Organisation du service - service intégré, externalisé, mixte - notions de personnels prestataires, de personnels intérimaires - notions de délit de marchandage Recrutement : élaboration d'une fiche de poste - le profil professionnel - les qualités humaines nécessaires - le niveau des connaissances professionnelles indispensables requises Missions - conformément à l'article MS 46 et au présent arrêté - conformément à l'article GH 62 | 4 h 00 |
Equipements - les moyens de communication les horodateurs - les équipements individuels (lampe torche, carnet, stylos, EPI) - le matériel informatique - la tenue vestimentaire - le matériel de secours à victimes et d'assistance à personnes etc.... Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents de fonctionnement : - les tableaux et plannings - la main courante - le recueil des procédures, des consignes | ||
Matériels et documentations recommandés | Matériels informatiques Logiciels adaptés | |
Application | Établir une note écrite sur les principes d'organisation d'une équipe de sécurité | 2 h 00 |