Les annexes sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d34a954d-d1e5-4ff9-a462-9ed6a41e0a89.
Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
JORF n°273 du 23 novembre 2002
Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 décembre 2015