Arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation)

JORF n°0298 du 24 décembre 2015

En vigueur depuis le 25/12/2015En vigueur depuis le 25 décembre 2015

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 décembre 2021

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Article 2

Version en vigueur depuis le 25/12/2015Version en vigueur depuis le 25 décembre 2015


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles figure en annexe au présent arrêté.