Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois

JORF n°273 du 23 novembre 2002

En vigueur depuis le 24/11/2002En vigueur depuis le 24 novembre 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 décembre 2015

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Article 1

Version en vigueur depuis le 24/11/2002Version en vigueur depuis le 24 novembre 2002


Le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.