Arrêté du 25 novembre 2002 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique

JORF n°284 du 6 décembre 2002

En vigueur depuis le 07/12/2002En vigueur depuis le 07 décembre 2002

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 décembre 2002

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Article 3

Version en vigueur depuis le 07/12/2002Version en vigueur depuis le 07 décembre 2002


Les sections concernées par les domaines d'activité définis ci-dessus sont les suivantes :
Commission interdisciplinaire n° 1 : sections n°s 5, 15, 20, 21 et 25 ;
Commission interdisciplinaire n° 2 : sections n°s 1, 7, 17, 23 et 30 ;
Commission interdisciplinaire n° 3 : sections n°s 7, 29 et 34 ;
Commission interdisciplinaire n° 4 : sections n°s 10, 12, 17, 30 et 31 ;
Commission interdisciplinaire n° 5 : sections n°s 2, 3 et 14.