Arrêté du 9 mai 1995 relatif au programme de français applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel

JORF n°115 du 17 mai 1995

En vigueur depuis le 18/05/1995En vigueur depuis le 18 mai 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 mai 1995

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Article 1

Version en vigueur depuis le 18/05/1995Version en vigueur depuis le 18 mai 1995

Le programme de français applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel est défini en annexe au présent arrêté.