Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

JORF n°158 du 8 juillet 1995

En vigueur depuis le 09/07/1995En vigueur depuis le 09 juillet 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 avril 2021

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Article 11

Version en vigueur depuis le 09/07/1995Version en vigueur depuis le 09 juillet 1995

A l'issue de la première année d'études, les étudiants sont admis en seconde année sur décision et après avis des instances compétentes. L'accès en classe de seconde année est subordonné à l'accomplissement de la scolarité dans la classe correspondante de première année sous réserve de l'organisation prévue à l'article 3 ci-dessus.