Code du cinéma et de l'image animée

En vigueur du 19/10/2016 au 01/02/2023En vigueur du 19 octobre 2016 au 01 février 2023

Table de concordance

Lorsque des dispositions ont été déplacées ou modifiées, une table de concordance est créée qui permet de relier dans un tableau une ou plusieurs anciennes dispositions d'un texte ou d'un code à leur nouvelle disposition.

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TABLES DE CONCORDANCE

CODIFICATION

VOIR AUSSI

  • Dossier législatif de l'ordonnance n° 2017-762 du 4 mai 2017 modifiant la partie législative du code du cinéma et de l'image animée
  • Décret n° 2017-40 du 16 janvier 2017 pris pour l'application des articles L. 213-37 et L. 251-13 du code du cinéma et de l'image animée et relatif à la transparence des comptes de production et d'exploitation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles
  • Dossier législatif de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 ratifiant l'ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009‎

Dernière modification : 28 décembre 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mai 2026

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Article Annexe 4-4

Version en vigueur du 19/10/2016 au 01/02/2023Version en vigueur du 19 octobre 2016 au 01 février 2023

Abrogé par Délibération n°2022/CA/38 du 8 décembre 2022 - art. 2 (V)
Modifié par Délibération n°2016/CA/13 du 22 septembre 2016 - art. 31, v. init.

Aides aux programmes de production avant réalisation Festivals français et étrangers de catégorie 1 (article 411-40)

Aides après réalisation Liste de festivals (article 411-52)

1° France :

Festival Tout Courts (Aix-en-Provence) ;

Festival Itinérances (Alès) ;

Festival international du film de comédie (Alpe d'Huez) ;

Festival Premiers Plans (Angers) ;

Festival international du film d'animation (Annecy) ;

Festival international du film (Aubagne) ;

Festival Entrevues (Belfort) ;

Festival européen du film court (Brest) ;

Festival du moyen métrage de Brive (Brive) ;

Festival international du film (Cannes) ;

Quinzaine des réalisateurs (Cannes) ;

Semaine internationale de la critique (Cannes) ;

Festival international du court métrage (Clermont-Ferrand) ;

Festival international de films de femmes (Créteil) ;

Festival international du film fantastique (Gérardmer) ;

Rencontres cinématographiques (Gindou) ;

Festival du court métrage en plein air (Grenoble) ;

Plein la Bobine (La Bourboule) ;

Rencontres audiovisuelles (Lille) ;

Etats généraux du documentaire (Lussas) ;

Festival international du documentaire (Marseille) ;

Festival du court métrage d'humour (Meudon) ;

Festival international du film méditerranéen (Montpellier) ;

Un festival c'est trop court (Nice) ;

Festival international du film court (Pantin) ;

Festival de films documentaires - Cinéma du réel (Paris) ;

Festival Paris cour(t) devant (Paris) ;

Festival Silhouette (Paris) ;

Festival Hors Pistes (Paris) ;

Festival européen du film fantastique (Strasbourg) ;

Court Métrange (Rennes) ;

Festival Off-courts (Trouville) ;

Festival du film court (Villeurbanne) ;

2° Allemagne :

Festival international de Berlin (Berlinale) ;

Festival international de court-métrage d'Oberhausen ;

Festival international du film d'animation de Stuttgart (Trickfilm) ;

Festival interfilm de Berlin ;

3° Angleterre :

Festival international du film de Leeds ;

4° Australie :

Festival international du film de Melbourne ;

Festival du court-métrage de Sydney (Flickerfest) ;

5° Autriche :

Festival de Vienne (Viennale) ;

6° Belgique :

Festival du court-métrage de Bruxelles (Oh ce court !) ;

Festival du film francophone de Namur ;

Festival d'animation de Bruxelles (Anima) ;

Festival international du film fantastique de Bruxelles ;

7° Brésil :

Festival international du court-métrage de Rio de Janeiro (Curta Cinema) ;

Anima Mundi. - Festival international du film d'animation ;

8° Burkina Faso :

Fespaco ;

9° Canada :

Festival du cinéma de Montréal (Nouveau Cinéma) ;

Festival international de film fantasia de Montréal ;

Festival international du film d'animation d'Ottawa ;

Festival international du film de Toronto ;

10° Corée du Sud :

Festival international du film de Busan ;

11° Croatie :

Festival du film d'animation de Zagreb (Animafest) ;

12° Danemark :

Festival international du film d'Odense ;

Festival international du film de Copenhague (CPH : DOX) ;

13° Ecosse :

Festival international d'Edimbourg ;

14° Emirats arabes unis :

Festival de Dubaï ;

15° Espagne :

Festival du film fantastique de Stiges ;

Festival international de films documentaires et de courts-métrages de Bilbao ;

Festival international de cinéma de Valence (La Cabina) ;

16° Etats-Unis :

Festival du film indépendant d'Aspen ;

Festival international du film de Palm Springs ;

Festival du film de Sundance ;

Festival de Cleveland ;

Festival international de Rhode Island ;

Festival Tribeca de New York ;

17° Finlande :

Festival du film de Tampere ;

18° Irlande :

Festival du film de Cork (Corona) ;

19° Italie :

Festival international du cinéma de Venise ;

20° Japon :

Festival international du film d'animation de Hiroshima ;

Festival international du film de Tokyo (Short Shorts) ;

Festival de Sapporo ;

21° Pays-Bas :

Festival international du film de Rotterdam ;

Festival Go Short de Nimègue ;

Festival du film documentaire d'Amsterdam (IDFA) ;

22° Pologne :

Festival international du court métrage et du documentaire de Cracovie ;

23° Portugal :

Festival international du film d'animation d'Espinho (Cinanima) ;

Festival IndieLisboa de Lisbonne ;

Festival Vila do Conde ;

Festival international du film documentaire de Lisbonne (Doclisboa) ;

24° République tchèque :

Festival d'animation Anifest de Teplice ;

Festival international du film documentaire de Jihlava ;

25° Russie :

Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message to Man) ;

26° Suède :

Festival international du court-métrage d'Uppsala ;

27° Suisse :

Festival de Nyon - Visions du réel ;

Festival international du film de Locarno (Léopards de Demain) ;

Festival de Wintherthur ;

Festival du film fantastique de Neuchâtel (NIFFF).