Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin

JORF n°0268 du 20 novembre 2014

En vigueur depuis le 21/11/2014En vigueur depuis le 21 novembre 2014

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 novembre 2014

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Article 1

Version en vigueur depuis le 21/11/2014Version en vigueur depuis le 21 novembre 2014


L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 15 du présent arrêté.