Article 23

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

En vigueur depuis le 01/09/2015En vigueur depuis le 01 septembre 2015

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juillet 2021

TITRE Ier : L'ADMISSION (Articles 2 à 11)
- Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle (Articles 2 à 6)
  - Section 1 : L'admission en premier cycle (Articles 2 à 4)
  - Section 2 : L'admission en deuxième cycle (Articles 5 à 6)
    - Article 5
    - Article 6
- Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles (Articles 7 à 11)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS (Articles 12 à 20)
- Chapitre Ier : Organisation des enseignements (Articles 12 à 14)
- Chapitre II : Attribution des crédits (Articles 15 à 20)
TITRE III : LES DIPLÔMES (Articles 21 à 36)
- Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale (Articles 21 à 29)
- Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience (Articles 30 à 36)
  - Article 30
  - Article 31
  - Article 32
  - ABROGÉ
    Article 33
  - Article 34
  - Article 35
  - Article 36
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES (Articles 37 à 38)
- Article 37
- Article 38
Annexe (Articles PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS à REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR)
- Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
- Article REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR

Version en vigueur depuis le 01/09/2015Version en vigueur depuis le 01 septembre 2015

Le diplôme indique l'option et, le cas échéant, la mention suivie par l'étudiant pendant son cursus.

Il est complété par le supplément au diplôme.

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