Voir le sommaire du texte consolidé
ABROGÉTitre Ier : Des personnels titulaires de direction et d’enseignement des lycées agricoles et des établissements d’enseignement agricole spécialisés de même niveau
ABROGÉTitre II : Des personnels titulaires de direction et d’enseignement des collèges agricoles et des établissements d’enseignement agricole spécialisés de même niveau.
ABROGÉTitre III : Dispositions communes.
ABROGÉTitre IV : Dispositions transitoires.
Article 10
Version en vigueur du 01/01/2004 au 01/01/2026Version en vigueur du 01 janvier 2004 au 01 janvier 2026
Abrogé par Décret n°2025-1303 du 24 décembre 2025 - art. 14
Modifié par Décret n° 2003-1357 du 30 décembre 2003 - art. 1, v. init.
Les adjoints d'enseignement de lycée agricole et d'établissement d'enseignement agricole spécialisé de même niveau assurent un service complet d'enseignement.