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ABROGÉAnnexes
ABROGÉAnnexe 1 : Prescriptions techniques minimales applicables aux bâtiments titulaires d’un certificat communautaire
ABROGÉPartie I
ABROGÉChapitre 1er : Généralités
ABROGÉChapitre 2
ABROGÉPartie II
ABROGÉChapitre 3 : Exigences relatives à la construction navale
ABROGÉChapitre 4 : Distance de sécurité, franc-bord et échelles de tirant d'eau
ABROGÉChapitre 5 : Manœuvrabilité
ABROGÉChapitre 6 : Installations de gouverne
ABROGÉChapitre 7 : Timonerie
ABROGÉChapitre 8 : Construction des machines
ABROGÉChapitre 8 bis : Émissions de gaz et de particules polluants provenant de moteurs diesel
ABROGÉChapitre 9 : Installations électriques
- Article 9.01
- Article 9.02
- Article 9.03
- Article 9.04
- Article 9.05
- Article 9.06
- Article 9.07
- Article 9.08
- Article 9.09
- Article 9.10
- Article 9.11
- Article 9.12
- Article 9.13
- Article 9.14
- Article 9.15
- Article 9.16
- Article 9.17
- Article 9.18
- Article 9.19
- Article 9.20
- Article 9.21
ABROGÉChapitre 10 : Gréement
ABROGÉChapitre 10 : Gréement
ABROGÉChapitre 11 : Sécurité aux postes de travail
ABROGÉChapitre 12 : Logements
ABROGÉChapitre 13 : Installations de chauffage, de cuisine et de réfrigération fonctionnant aux combustibles
ABROGÉChapitre 14 : Installations à gaz liquéfiés pour usages domestiques
ABROGÉChapitre 14 bis : Stations d'épuration de bord des bateaux à passagers
ABROGÉChapitre 15 : Dispositions spéciales pour les bateaux à passagers
ABROGÉChapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers
- Article 15 bis.01
- Article 15 bis.02
- Article 15 bis.03
- Article 15 bis.04
- Article 15 bis.05
- Article 15 bis.06
- Article 15 bis.07
- Article 15 bis.08
- Article 15 bis.09
- Article 15 bis.10
- Article 15 bis.11
- Article 15 bis.12
- Article 15 bis.13
- Article 15 bis.14
- Article 15 bis.15
- Article 15 bis.16
- Article 15 bis.17
- Article 15 bis.18
- Article 15 bis.19
ABROGÉChapitre 16 : Dispositions particulières pour les bâtiments destinés à faire partie d'un convoi poussé, d'un convoi remorqué ou d'une formation à couple
ABROGÉChapitre 17 : Dispositions particulières pour les engins flottants
ABROGÉChapitre 18 : Dispositions spéciales pour les bâtiments de chantier
ABROGÉChapitre 19
ABROGÉChapitre 19 bis
ABROGÉChapitre 19 ter : Dispositions spéciales pour les bateaux navigant sur les voies d'eau de la zone 4
ABROGÉChapitre 20
ABROGÉChapitre 21
ABROGÉChapitre 22 : Stabilité des bateaux transportant des conteneurs
ABROGÉChapitre 22 bis : Dispositions spéciales applicables aux bâtiments d'une longueur supérieure à 110 m
ABROGÉChapitre 22 ter : Dispositions spéciales applicables aux bateaux rapides
ABROGÉPartie III
ABROGÉAnnexe 2 : Dispositions transitoires
ABROGÉChapitre 1er : Dispositions transitoires pour les bâtiments munis d'un certificat de visite des bateaux du Rhin ou d'une autorisation de navigation équivalente
ABROGÉChapitre 2 : Prescriptions transitoires pour les bâtiments munis d'un certificat communautaire et qui ne sont pas exploités sur les voies d'eau de la zone R
ABROGÉAnnexe 3 : Prescriptions applicables aux équipements radar et aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉPartie I : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux appareils radar utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
ABROGÉPartie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
ABROGÉChapitre 1er : Généralités
ABROGÉChapitre 2 : Prescriptions minimales générales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 3 : Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 4 : Prescriptions techniques minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 5 : Conditions et procédures d'essai des indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉPartie III : Prescriptions relatives au montage et au contrôle de fonctionnement d'équipements radar et d'indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
ABROGÉChapitre 1er : Généralités
ABROGÉChapitre 2 : Prescriptions minimales générales relatives aux appareils radar
ABROGÉChapitre 3 : Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux appareils radar
ABROGÉChapitre 4 : Prescriptions techniques minimales relatives aux appareils radar
ABROGÉChapitre 5 : Conditions et procédure d'essai des appareils radar
ABROGÉPartie IV : Attestation relative au montage et au fonctionnement des équipements radar et des indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
ABROGÉChapitre 1er : Généralités
ABROGÉChapitre 2 : Prescriptions minimales générales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 3 : Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 4 : Prescriptions techniques minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉChapitre 5 : Conditions et procédure d'essai des indicateurs de vitesse de giration
ABROGÉPartie V : Listes des autorités compétentes, des services techniques, des équipements radar de navigation et indicateurs de vitesse de giration agréés et des sociétés spécialisées agréées
ABROGÉPartie VI : Equipement équivalent
ABROGÉAnnexe 4 : Modèle de certificat communautaire
ABROGÉAnnexe 5 : Modèle de titre provisoire de navigation
ABROGÉAnnexe 6 : Données nécessaires à l’identification d’un bâtiment
ABROGÉAnnexe 7 : Instructions de service
ABROGÉInstruction de service n° 1
ABROGÉInstruction de service n° 2
ABROGÉInstruction de service n° 3
ABROGÉInstruction de service n° 4
ABROGÉInstruction de service n° 5
ABROGÉInstruction de service n° 6
ABROGÉInstruction de service n° 6 bis
ABROGÉInstruction de service n° 7
ABROGÉInstruction de service n° 8
ABROGÉInstruction de service n° 9
ABROGÉInstruction de service n° 10
ABROGÉInstruction de service n° 11
ABROGÉInstruction de service n° 12
ABROGÉInstruction de service n° 13
ABROGÉInstruction de service n° 14
ABROGÉInstruction de service n° 15
ABROGÉInstruction de service n° 16
ABROGÉInstruction de service n° 17
ABROGÉInstruction de service n° 18
ABROGÉInstruction de service n° 19
ABROGÉInstruction de service n° 20
ABROGÉInstruction de service n° 21
ABROGÉInstruction de service n° 22
ABROGÉInstruction de service n° 23
ABROGÉInstruction de service n° 24
ABROGÉInstruction de service n° 25
ABROGÉInstruction de service n° 26
Article 4.04
Version en vigueur du 21/03/2009 au 09/11/2013Version en vigueur du 21 mars 2009 au 09 novembre 2013
Abrogé par Arrêté du 22 octobre 2013 - art. annexe 3 (V)
Essais de contrôle
1. Le service chargé de l'essai est habilité à prélever des fanaux dans la série de fabrication pour les soumettre à des essais de contrôle.
2. Si l'essai n'est pas satisfaisant, l'agrément peut être retiré.