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Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique (Articles 4 à 12)
Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie » (Articles 4 à 8)
Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur » (Articles 9 à 11)
Section 3 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options “régie”, “bibliothécaire-arrangeur”, “production-communication” (Articles 11-1 à 11-4)
Section 4 : Dispositions communes (Article 12)
Chapitre II : Attribution du diplôme technique musique (Article 13)
Chapitre III : Dispositions diverses (Articles 14 à 20)
Annexes (Article Annexe I)
Article 1
Version en vigueur depuis le 20/11/2013Version en vigueur depuis le 20 novembre 2013
En application de l'article 24-1 du décret susvisé, le présent arrêté fixe les modalités d'attribution du diplôme technique musique.