Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone de protection spéciale)

JORF n°262 du 10 novembre 2004

En vigueur depuis le 11/11/2004En vigueur depuis le 11 novembre 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 novembre 2004

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Article 2

Version en vigueur depuis le 11/11/2004Version en vigueur depuis le 11 novembre 2004


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de l'étang du Bagnas » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Hérault, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.