Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Modalités générales d'identification (Articles 1 à 6)
Chapitre II : Organisation de l'identification (Articles 7 à 12)
Chapitre III : Apposition, caractéristique et gestion des marques auriculaires agréées (Articles 13 à 25)
Chapitre IV : Modalités de notification (Articles 26 à 28)
Chapitre V : Caractéristiques et gestion du passeport (Articles 29 à 34)
Chapitre VI : Mouvement, naissance ou mort d'animaux (Articles 35 à 45)
Chapitre VII : Dispositions générales (Articles 46 à 49)
Chapitre VIII : Dispositions applicables en Corse (Articles 50 à 56)
Annexe
Article 48
Version en vigueur depuis le 23/08/2013Version en vigueur depuis le 23 août 2013
L'annexe du présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. Elle peut être consultée à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.