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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 8)
TITRE II : CONDITIONS DE REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT L'EXERCICE DE FONCTIONS PRINCIPALES (Articles 9 à 12)
TITRE III : CONDITIONS DE REVALIDATION DES CERTIFICATS D'OPÉRATEUR DE RADIOCOMMUNICATIONS (Articles 13 à 14)
TITRE IV : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS POUR LE SERVICE À BORD DES PÉTROLIERS ET DES NAVIRES-CITERNES (Articles 15 à 16)
TITRE IV-I : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES SOUMIS AU RECUEIL IGF (Article 16-1)
TITRE V : CONDITIONS DE REVALIDATION DU CERTIFICAT DE QUALIFICATION À LA CONDUITE DES ENGINS À GRANDE VITESSE (Article 17)
Titre V-1 : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES (Article 17-1)
TITRE VI : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES CERTIFICATS (Articles 18 à 20)
TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 20-1 à 24)
Article 24
Version en vigueur depuis le 02/08/2013Version en vigueur depuis le 02 août 2013
La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.