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TITRE Ier : L'ADMISSION (Articles 2 à 11)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS (Articles 12 à 20)
TITRE III : LES DIPLÔMES (Articles 21 à 36)
Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale (Articles 21 à 29)
Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique (Articles 21 à 23)
Section 2 : Le diplôme national d'art (Articles 24 à 25)
ABROGÉSection 3 : Le diplôme national d'arts plastiques
Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique (Articles 28 à 29)
Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience (Articles 30 à 36)
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES (Articles 37 à 38)
Annexe (Articles PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS à REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR)
Article 38
Version en vigueur depuis le 25/07/2013Version en vigueur depuis le 25 juillet 2013
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.