Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 20/06/2013 au 05/01/2018En vigueur du 20 juin 2013 au 05 janvier 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 222-8.11

Version en vigueur du 20/06/2013 au 05/01/2018Version en vigueur du 20 juin 2013 au 05 janvier 2018

Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2017 - art. 3
Modifié par Arrêté du 10 juin 2013 - art. 3

Prescriptions applicables aux moteurs à combustible gazeux unique

1. Si l'allumage n'a pas été détecté par le système de surveillance du moteur dans le délai propre au moteur après l'ouverture de la soupape d'alimentation en gaz, cette soupape doit se fermer automatiquement et la séquence doit être interrompue. Il faut s'assurer que tout le mélange gazeux non brûlé est expulsé du collecteur d'échappement à l'air libre.

2. En cas d'arrêt normal comme en cas d'arrêt d'urgence, l'arrivée du combustible gazeux doit être coupée au plus tard en même temps que l'allumage.

3. Une mise à l'air libre de l'alimentation gaz et un balayage doivent être effectués après l'arrêt du moteur.