Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

JORF n°0099 du 27 avril 2013

En vigueur depuis le 28/04/2013En vigueur depuis le 28 avril 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 avril 2013

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Article 1

Version en vigueur depuis le 28/04/2013Version en vigueur depuis le 28 avril 2013


Le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.