Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

JORF n°0017 du 20 janvier 2013

En vigueur depuis le 21/01/2013En vigueur depuis le 21 janvier 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 janvier 2013

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Article 1

Version en vigueur depuis le 21/01/2013Version en vigueur depuis le 21 janvier 2013


L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 11 du présent arrêté.